30 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Rapport_27_juillet_5Certificat_For_t_d_emeraudeBonjour, ce matin il m'a fallut beaucoup d'énergie pour obtenir un compte rendu de séance de la part du directeur de la CCCC. J'ai tout d'abord demandé à consulter le cahier des délibérations, en insistant un peu la secrétaire me l'a donné avec une chaise et une pièce pour pouvoir consulter ce recueil des actes, que, bien sur, tout le monde peut consulter. Consultant le cahier, la secrétaire m'a proposé un café ce que bien sur j'ai accepté, mal m'en a pris ; Le directeur est arrivé et... [Lire la suite]

30 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, ce matin ou plutôt hier matin j'en ai appris une bien bonne. Le rapport d'activité de la Forèt d'Emeraude que j'ai demandé par écrit à la communauté de communes et qui avait été approuvé par l'ensemble des conseillers communautaires le 27 juin 2014; Ce rapport que l'on refusait de me fournir sans l'autorisation de la CADA. Et bien ce rapport n'était toujours pas été réalisé à la date du 29 juillet 2014 Ce qui signifie que les élus ont approuvé un faux rapport le 27 juin 2014 Comment faire correspondre les... [Lire la suite]
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27 juillet 2014

Rapports annuels des services délégués

Bonjour,  INFORMATION DES USAGERS; L'information du public est également prévue par les articles L1411-13 à 1411-17 du CGCT. Ainsi,et à titre d'illustration en application des dispositions de l'article L.1411-13 du CGCT dans les communes de 3500 habitants et plus, les documents prévus à l'article  L.1411-3 précité sont mis à la disposition du public sur place au siège et aux mairies annexes et par voie d'affiche apposée, dans les 15 jours suivant leur réception. Je reprends ci-contre une analyse juridique; L'article... [Lire la suite]
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26 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, le lendemain de la présentation des rapports sur le prix et la qualité du service des délégations que sont (le Cirque de St Même, la Forêt d'Emeraude et la Station d'essence). J'ai fais la demande de ces rapports, ce qui m'a été refusé; Hors ces mêmes rapports doivent paraître dans une publication locale. Si vous en avez apperçu le passage dans le Daubé vous me faites signe? d'avance merci ! Encore une fois je me dois d'écrire à la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CADA) Ils vont encore se demander s'il y a... [Lire la suite]
25 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, hier je me suis amusé en reprenant les deux disquettes retraçant les 6 premières années de l'association et ces dernières années ce qui donne plus de 14 années retraçant l'histoire du DUC. Il est une chose qui n'a pas changé comme vous pouvez le constater en 2001 ARBOR président de la CCCG en 2002 ROUSSON puis Claude DEGASPERI en 2004 en 2014 DENIS SEJOURNECommission_Con_20012006_commission_consultativeCommissionCon_2014  Les président changent mais la mentalité reste identique; Je suis élu les autres je m'en moque,... [Lire la suite]
21 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, les congés arrivent mais les problèmes de la CCCC restent les mêmes. Ils leur faudra bien arriver à respecter le règlement aussi nous allons leur fournir les éléments pour y arriver. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (notions de base)ADEME_1ADEME_2
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19 juillet 2014

REDEVANCE ou TEOM INCITATIVE

Bonsoir, il y a quelques jours je vous disais que la CC Coeur de Chartreuse se préparait à instaurer la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères ou la REOM Incitative. Et bien aujourd'hui je peux vous assurer que ce n'est pas pour demain. Pourquoi ? C'est tellement simple, que pour la CCCC c'est trop compliqué. La tète pensante qui dirige l'équipe est vraiment trop nulle.
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15 juillet 2014

La transparence sur la gestion communautaire

Bonsoir, pourquoi ce titre allez vous dire? Et bien simplement, parce que  je reprends un courrier adressé à la communauté de communes Chartreuse Guiers le 6 août 2003. En voila le texte intégral. Le Code Général des Collectivités Territoriales impose l'affichage des convocations et celui des procès verbaux, il autorise la copie et la diffusion par quiconque sous sa propre responsabilité de tous les documents publics liés à la vie de la collectivité. Je regrette que l'action communautaire soit entachée de telles... [Lire la suite]
15 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, aujourd'hui je vais vous parler de la ransmission des documents administratifs, tout d'abord,l'avis de la CADA du 25/04/2013 n° 20131067. D'autre part je fais par la présente une demande officielle à recevoir les documents par voix electronique,ci-joint la demande:SEJOURNE_14_7_2014
12 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, aprés quelques jours d'attente, je vais renouveler ma demande au RD en Chef du DL. Au passage je joint encore une page extraite d'un rapport de la cour des comptes. Laquelle, s'il en était encore besoin, ferait réfléchir nos dirigeants de la CC.MON_SENAT