Canalblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Publicité
défense de l'utilisateur et du consommateur
30 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Rapport_27_juillet_5 Certificat_For_t_d_emeraudeBonjour, ce matin il m'a fallut beaucoup d'énergie pour obtenir un compte rendu de séance de la part du directeur de la CCCC. J'ai tout d'abord demandé à consulter le cahier des délibérations, en insistant...
Publicité
Publicité
30 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, ce matin ou plutôt hier matin j'en ai appris une bien bonne. Le rapport d'activité de la Forèt d'Emeraude que j'ai demandé par écrit à la communauté de communes et qui avait été approuvé par l'ensemble des conseillers communautaires le 27 juin...
27 juillet 2014

Rapports annuels des services délégués

Bonjour, INFORMATION DES USAGERS; L'information du public est également prévue par les articles L1411-13 à 1411-17 du CGCT. Ainsi,et à titre d'illustration en application des dispositions de l'article L.1411-13 du CGCT dans les communes de 3500 habitants...
26 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, le lendemain de la présentation des rapports sur le prix et la qualité du service des délégations que sont (le Cirque de St Même, la Forêt d'Emeraude et la Station d'essence). J'ai fais la demande de ces rapports, ce qui m'a été refusé; Hors...
25 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, hier je me suis amusé en reprenant les deux disquettes retraçant les 6 premières années de l'association et ces dernières années ce qui donne plus de 14 années retraçant l'histoire du DUC. Il est une chose qui n'a pas changé comme vous pouvez...
Publicité
Publicité
21 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, les congés arrivent mais les problèmes de la CCCC restent les mêmes. Ils leur faudra bien arriver à respecter le règlement aussi nous allons leur fournir les éléments pour y arriver. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (notions...
19 juillet 2014

REDEVANCE ou TEOM INCITATIVE

Bonsoir, il y a quelques jours je vous disais que la CC Coeur de Chartreuse se préparait à instaurer la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères ou la REOM Incitative. Et bien aujourd'hui je peux vous assurer que ce n'est pas pour demain. Pourquoi ? C'est...
15 juillet 2014

La transparence sur la gestion communautaire

Bonsoir, pourquoi ce titre allez vous dire? Et bien simplement, parce que je reprends un courrier adressé à la communauté de communes Chartreuse Guiers le 6 août 2003. En voila le texte intégral. Le Code Général des Collectivités Territoriales impose...
15 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, aujourd'hui je vais vous parler de la ransmission des documents administratifs, tout d'abord,l'avis de la CADA du 25/04/2013 n° 20131067. D'autre part je fais par la présente une demande officielle à recevoir les documents par voix electronique,ci-joint...
12 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, aprés quelques jours d'attente, je vais renouveler ma demande au RD en Chef du DL. Au passage je joint encore une page extraite d'un rapport de la cour des comptes. Laquelle, s'il en était encore besoin, ferait réfléchir nos dirigeants de la...
Publicité
Publicité
défense de l'utilisateur et du consommateur
Publicité
Archives
Publicité