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23 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Avis Bonjour, comme St Pierre de Chartreuse la CCCCC est priée de fournir les documents que l'ensemble des contribuables est en droit de demander. Nous ferons donc comme pour St Pierre.

Posté par legrandduc0 à 01:46 - Commentaires […] - Permalien [#]

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22 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, vous avez lu comme moi le DL de ce jour, les vœux de la CCCC, que vous soyez pour ou contre n’est pas le problème. Le problème : il est dans le fait que l’entente des communes composants la CCCC ne pourra se faire que lorsqu'il y aura une certaine...

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Tags: mensonges, les Echelles, St Joseph de Rivière, St Laurent du Pont, Entre 2 Guiers, La Bauche., Entremont le Vieux, Miribel les Echelles, magouilles

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22 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Avis_St_Pierre Bonjour, Comme vous pouvez le constater l'Avis de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs est sans appel. je suis donc en train d'établir ma requête pour refus de transmission de docs de la part du maire de St Pierre. La date...

Posté par legrandduc0 à 17:28 - Commentaires […] - Permalien [#]

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19 janvier 2016

Saint Pierre de Chartreuse, Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, je suis descendu ce matin au TA déposer ma requête en annulation de la séance 14 octobre 2015 exonérant deux commerces de la TEOM. Pourquoi deux commerces uniquement ? à cette question il n'y a pas de réponse. Douze autres entreprises paient...

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15 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Je peux le dire aujourd'hui le président n'a jamais eu les pouvoirs d'ester en justice accorder par le bureau comme c'est la règle et la loi. article 9 des attributions accordées au président votées lors de la délibération du 24 avril 2014 par 34 voix...

Posté par legrandduc0 à 21:19 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: mensonges, St Joseph de Rivière, St Laurent du Pont, Entre 2 Guiers, Mont Beauvoir, CC Cœur de Chartreuse, Corbel, Entremont le Vieux, Miribel les Echelles, magouilles, Cedric ARGOUD, Denis SEJOURNE président de la CC

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15 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, vous avez pu constater que le site se trouvait hier en maintenance ; Ce qui n'a pas permis de terminer le message, voila donc la fin : j'ai demandé au gendarme l'adjudant Michel BLUME s'il allait interroger le président de la CC ? Bien sur m'a...

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14 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, ce matin comme convenu je me suis rendu à la gendarmerie pour l'enquète préliminaire. Suite à ma plainte pour faux en écriture publique. Il m'a été très difficile de faire comprendre qu'il était possible à Denis SEJOURNE de faire approuver le...

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12 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, cet après midi j'ai reçu un coup de fil de la gendarmerie me demandant de venir déposer dans le cadre de ma plainte pour faux en écriture publique. Vous vous rappelez que lors d'une réunion de la CCCC le président avait fait approuver un rapport...

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9 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, j’avais demandé le règlement intérieur de la CC. je l’ai reçu en ce début d’année, j’en profite donc pour le feuilleter et je vois qu’ils ne respectent même pas ce dernier. Un exemple article 7 alinéa 8 : Lors de chaque réunion de l’organe délibérant,...

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Tags: mensonges, les Echelles, St Joseph de Rivière, St Laurent du Pont, Entremont le Vieux, Miribel les Echelles, St Pierre d' Entremont 38, St Pierre d'Entremont 73, magouilles, Tricheurs, Faux en écriture publique

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9 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, France Domaine est un établissement d'état chargé dévaluer les achats ou les ventes par les communes ou établissements publics. Pour l'achat de la propriété COTTAVOZ il y a eu une surévaluation de 300 000 € Pour la vente de la grange d'Aigue...

Posté par legrandduc0 à 22:25 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: mensonges, St Joseph de Rivière, St Laurent du Pont, Entre 2 Guiers, les Echelles Entremont, Miribel les Echelles, magouilles, La Bauche

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