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08 mai 2018

Commpunauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

  Bonjour, mes trois derniers messages contenaient les preuves Il suffit d'ouvrir le lien CC 2009  que la REOM 2009 avait été payée deux fois par les clients de la Communauté de Communes de Entremonts. Votre assureur vous fait il payer deux fois votre facture ? Si cela arrivait, il vous rembourserait par simple HONNÊTETÉ. Et bien SEJOURNE a dit qu'ils aillent se faire voir. Vous en avez la confirmation en lisant le relevé de décision de la séance du conseil communautaire du 31 mars 2016 ; Je cite :... [Lire la suite]

08 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

  Bonjour, comme convenu la REOM ( Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères) fait son retour pour la facturation 2010. Extrait du registre des délibérations CC des Entremonts Séance du 26 avril 2011 ; Sachant que le tarif de la REOM 2010 doit se faire avant le 31 décembre 2009. C'est avec plus de 15 mois de retard que le tarif est voté. Après en avoir délibéré, le conseil communautaire fixe les tarifs des redevances pour 2011 (du 01 janvier 2010 au 31 décembre 2010)CC_Entremont_2009_3_001 Tant le service de légalité de... [Lire la suite]
07 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse,Denis Séjouné

Bonjour, Comme promis je vous présente aujourd'hui le deuxième extrait de délibérations de la Redevance Ordures Ménagères de la CC des Entremonts. Extrait du registre des Délibérations de la Communauté de Communes des Entremonts séance du 14 avril 2010 sous la présidence de Jean Paul CLARET Président Objet ; Tarifs des Ordures Ménagères Facturation 2010. Mais c'est là que le bas blesse ; Après en avoir délibéré, le conseil communautaire fixe les tarifs des redevances pour l'année 2010 du 01 janvier 2009 au 31 décembre... [Lire la suite]
06 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, trois jours durant je vais vous proposer de constater comment les habitants de la CC des ENTREMONTS ont payés deux fois la REDEVANCE ORDURES MÉNAGÈRES en 2009 CC_Entremont_2009_1_001 Voila le premier vote du tarif qui déjà aurait du ètre voté avant le 31 décembre 2008. Normalement la CC des Entremonts n'avait pas le droit d'encaisser les trois premiers mois. Les ENTREMONDINS, Corbel, Entremont le Vieux St Pierre d'Entremont Isère et Savoie doivent être remboursés pour 2009? Mais, ils pourraient, en plus, demander le... [Lire la suite]
05 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, ce n'est pas le 5 avril mais le 4 que je suis allé consulter le registre des délibérations, et dont la directrice adjointe m'a refusé l'accès ne connaissant que le recueil des actes et ce refus s'est passé devant 3 gendarmes de la brigade de St laurent du Pont.  D'autre part le début du blog de ce matin vous montre deux images la première, prise le soir du 2 mai et la suivante le 4 mai. Ces 2 reproductions datent du conseil communautaire du 31 mars 2016 mais la deuxième a été retouchée et passée par le service légalité... [Lire la suite]
04 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonsoir, comme vous pouvez le constater sur le site de la CCCC le budget annexe déchets est de retour, approuvé par le service de légalité de la Préfecture le 9 avril 2018, comme quoi, le blog sert à quelque chose. C'est en effet suite à mes visites des 4 et 5 avril qu'il m'a été refusé de consulter le registre des délibérations, parce que c'est encore un faux document que j'aurais découvert. Il a du paniquer... [Lire la suite]

03 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, ce matin je vais vous faire part d'une observation, laquelle, m'a été  confirmée par un élu de la CCCC. Regardez le site de la CC : Conseil communautaire du 31 mars 2016, (ligne 2) Affectation de résultats 2015 du budget annexe déchets à la place on voit que le budget annexe 2015 station service est beaucoup plus important que l'affectation des 181 617 € spolié aux habitants des Entremonts. Tout comme le vote du buget 2015 qui a disparu des écrans (voir le site de St Pierre d'Entremont Savoie) Les raisons de ces... [Lire la suite]
01 mai 2018

Denis SEJOURNE président de la CC Coeur de Chartreuse

Bonjour aux Entremondins ; Ces derniers vont ils devoir déposer une plainte pour récupérer leur redevance payée deux fois en 2009 ? Devant le refus de Séjourné (avec l'accord tacite des élus de la CC Coeur de Chartreuse) de rendre cette somme de 181 617 €, ce qui représente environ 150 € par foyer. Comment peut on appeler cette action de la part des élus ?31_mars_2016_OM_entremont_001
17 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Les cons ça ose tout. c'est même à ça, qu'on les reconnaît. Toutes les retouches qu'a subit le site de la 4 C au cours de ces derniers mois, sont-elles connues des élus de la CCCC, je ne le pense pas, sinon c'est grave !!!!! Mardi le secrétariat m'a répondu que le registre des délibérations était à la reliure. On en reparlera J'ai reçu ce matin 16 mai un courrier recommandé signé Séjourné; Il s'agit de l'extrait de délibération du conseil communautaire du 31 mars 2016 affectation de résultat 2015 du budget annexe déchets.... [Lire la suite]
15 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Cédric ARGOUD

Bonjour, la définition et le rôle d'un directeur des services, c'est tout d'abord de diriger et donc de faire respecter les règles à ses collaborateurs. Il y a quelques années j'avais dit qu'il avait dépassé son seuil de compétence ; Et bien non seulement j'avais raison, mais les années n'ont pas améliorées ses compétences. La directrice adjointe est normalement là pour l'aider dans son rôle le directeur, ce qui n'est pas le cas, si l'on est incapable de reconnaître la différence entre le registre des délibérations et le recueil des... [Lire la suite]