" />
27 novembre 2017

Commuanauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

 Bonsoir -R_D_2014_5_002  R_D_2014_6_001  CR_27_juin_23_11_5_001  CR_27_juin_23_11_6_001 voila le relevé de décisions pages 5 et 6 et le compte rendu amélioré depuis 2014 N'oublions pas que le relevé de décisions aurait pu ètre revu comme c'est le cas quelques fois. Mais pour celà il eu fallut que l'approbation du relevé de décision soit voté lors de l'assemblée suivante c'est à le 4 septembre 2014. Secrétaire de séance :Christian ALLEGRET Approbation du PV du conseil communautaire du 27/06/2014 - il n'y a... [Lire la suite]

27 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

R_D_2014__3_001-  R_D_2014_4_001 Bonjour, ici je vous présente les pages 3 et 4 du relevé de décisions  du 27 juin 2014 rappelez vous le jour du vote d'un rapport d'activité fantôme. Maintenant le Compte rendu  du même jour 27 juin 2014  CR_27_juin_23_11_3_001-  CR_27_juin_23_11_4_001 Je pense donc que la prochaine assemblée sera chaude à moins qu'ils pratiquent comme pour le rapport d'activité qu'ils ont voté le même jour et qui n'existait pas; c'est vraiment con d'avoir laissé autant de traces... [Lire la suite]
26 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

R_D_2014__1_001 Bonjour, voila le relevé de décision présenté au préfet en 2014, comme vous pouvez le constater en 2017 ce compte rendu fournit le 23 novembre 2017 a été modifié sans aucune autorisation, c'est donc un faux en écriture publique et usage de faux, falsification de document publique, en un mot c'est le summum de la connerie. Au cours des jours suivants vous pourrez suivre les dix pages que contiennent ce relevé de décision. R_D_2014_2_002. SEJOURNE va dire, c'est normal c'est le compte rendu ! oui pour la première... [Lire la suite]
25 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bojour à tous, élus compris : Je vous ai raconté que Séjourné était un voyou, un faussaire et bien plus encore. D'abord en 2014 il fait réaliser un faux document, le rapport d'activité du parcours aérien en forêt, qu'il fait adopter par les élus le 27 juin 2014 bien que ce dernier ne soit pas fait. Pour cela j'ai été condamné, faut pas emmerder un vice président de Prud'homme, c'est vrai que ça la fout mal d'avoir un faussaire qui juge des salariés !!!!  CR_27_juin_23_11_17__2   -... [Lire la suite]
24 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, je ne savais pas que l'on pouvait retoucher aux comptes rendu de séances. J'y reviendrais prochainement !!!!! En attendant Relev__de_d_cisions_29_01_2015_001 qui était présent à la séance du conseil du 29 janvier 2015 Le relevé de décisions ci-joint ne semble pas en parler. J'ai remarqué d'autre part, que ; Lors des assemblées les élus n'approuvaient pas le relevé de décisions de la séance précédente mais le COMPTE RENDU ce que tout à chacun peut contrôler. Le relevé de décisions devient compte rendu par les... [Lire la suite]
24 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, j'en avais beaucoup vu tout au long de ces 17 dernières années, mais vraiment cela dépasse l'entendement. Je vous parlais depuis 2014 d'un rapport d'activité imaginaire voté par 36 élus le 27 juin 2014, lors du conseil communautaire présidé par un voyou Denis Séjourné. Sur les 36 élus présents au moins 20 sont Officiers de police judiciaire leur devoir était de dénoncer cet olibrius qu'est Séjourné. article 40 du code de procédure pénale. Comme m'a confirmé un élu de la CC (vous ne savez pas tout) en effet je ne... [Lire la suite]

22 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, Dans mes précédent messages, je vous faisais part de la différence apparu entre le compte rendu de la séance du conseil communautaire Coeur de Chartreuse présidée par Séjourné Denis le 27 juin 2014 et le REGISTRE des délibérations du 27 juin 2014 à la disposition de tous, à la CCCC. La rédaction des délibérations portées sur le registre doit être conforme à celle des délibérations transmises au titre du contrôle de légalité (Préfecture de l'Isère 10 juillet 2014). Des différences entre le compte rendu... [Lire la suite]
27 octobre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonsoir, vous avez été nombreux à visiter le message du mois d'aout 2017, ce message vous parlait du Haut Débit et donc du câblage de nos rues à venir. (Conseil communautaire du 27 juin 2014) Comme vous avez pu le constater les élus ne devaient pas être très présent à ce conseil communautaire ; C'est la raison pourquoi je vous remets le même sujet à l'ordre du jour .Tr_s_haut_d_bit Vous pouvez constater que ce même jour, les élus ne se souviennent pas avoir voter pour la pose de fourreaux en attente du Haut Débit... [Lire la suite]
30 septembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

D_pot_de_plainte_faux_t_moignage_001 Bonjour, vous savez tous que j'ai été condamné pour diffamation à l'égard de Séjourné, j'ai fait appel de cette décision. Mais dès que j'aurais reçu la notification de cette décision, je me rendrais à la gendarmerie (article 15-3 du Code de Procédure Pénale) et je déposerais une plainte pour faux témoignage contre les élus concernés. C'est à dire les élus qui ont déposé contre moi, que je me ferais un plaisir de vous présenter. On ne peux pas voter un rapport d'activité le 27 juin 2014 alors... [Lire la suite]
27 septembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

 Bonsoir délaissé mon blog quelques jours, non sans regrets,mais je vais redémarrer Pourquoi me direz vous ? Tout simplement parce que lundi dernier j'ai trouvé dans ma boite à lettre un exemplaire du fameux rapport d'activité de la Forêt d'Emeraude que je réclame depuis 2014 pour lequel j'ai été condamné pour diffamation. En effet ce document approuvé par le conseil communautaire le 27 juin 2014, n'était pas fait le 29 juillet 2O14. Je me suis donc rendu chez un élu de la CCCC ce matin, lequel m'a assuré qu'il me... [Lire la suite]
Posté par legrandduc0 à 20:18 - Commentaires [0] - Permalien [#]