12 février 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, aujourd'hui à 20 heure je n'ai que 45 visiteurs dans la journée, il va donc falloir que je retrouve une autre idée pour faire remonter la moyenne.   Par exemple annoncer une augmentation de la fiscalité, du nombre employés à la comcom + 6 au minimum, de la TEOM malgré les prix Chambéry Métropole 110 € la tonne qui reste stable le carburant qui baisse, ext...... Mais une bonne nouvelle la Coopérative des Entremonts sera mise dans un budget annexe, comme le demandait MONIN

08 février 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, une fois n'est pas coutume, mais je dois le signaler la CCCC, l'initiative du jour s'avère un succès. Malgré tout il faut espérer que les visiteurs qui ont mis des petits mots ne seront pas déçu du voyage et que ce n'était pas seulement un leurre. J'ai appris que 974 entreprises dont 164 services publics étaient redevables de la RS au lieu de la 30 ou quarantaine qui sont aujourd'hui assujetties. Cela représente plus de 30 % du volume d'ordures que les ménages paient en lieu et place des véritables redevables.
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06 février 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, au mois de décembre dernier j'avais demandé au TA l'autorisation de plaider à la place de la CCCC pour demander le remboursement des 78653 € HT que la CCCG avait investi en 2002 dans le parcours aérien en forèt à St Pierre de Chartreuse.              J'ai été débouté : les conclusions du TA sont les suivantes ; Décide: 1) Les demandes de M. LEVOYER sont rejetées. 2) Les conclusions de la Communauté de communes Coeur de Chartreuse présentées au titre de... [Lire la suite]
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01 février 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, pas beaucoup de commentaires sur ces magouilles. Les élus n'ont plus de voix.
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31 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

C'est donc à un vol manifeste que s'est employé la CC durant ces années ou il était facturé 1000 € indûment à chaque monastère ne mettant que 660 litres de déchets hebdomadaire. Il est bien entendu que cela se situe dans le cadre de la convention, que la CC fait signer par les entreprises dans le cadre de l'article L.2333-78 du CGCT legrandduc0@orange.fr  Claude LEVOYER
31 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, j'ai réalisé le même calcul pour le 3eme  monastère L'Assomption de Notre Dame le même litrage amène au même tarif depuis des années il est arnaqué par la CC de 916 € pour 660 litres x par 52 semaines plus les 58 € de fixe. C'est donc plus de 3000 € qui sont volé aux 3 monastères chaque année. Je vous signale que c'est le règlement édicté par la Communauté de Communes Coeur de Chartreuse présidé par Denis SEJOURNE avec autant d'incompétence que le directeur C ARGOUD.

30 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, aujourd'hui je me suis amuser à faire le calcul de ce que doit la CC au monastère des SOEURS DE BETHLEEM pour l'année 2014 à raison de 660 litres par semaines la somme s'élève à 916 € c'est un vol manifeste de 2 monastères sur 3 par la CC et cela depuis des années. Hier je citais le monastère Notre dame du St Désert. Pour le 3eme monastère, je vous présenterais les chiffres plus tard. 
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29 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, j'ai fais le calcul de ce que devrait se faire rembourser le couvent (si les chiffres fournis par la CCCC sont exacts cela se monte à 1048 € année 2014)  Il y a 3 couvents, c'est à eux de réclamer. Ils peuvent s'adresser au D.U.C legrandduc0@orange.fr
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29 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, hier je vous parlais des couvents qui étaient assujettis à la TEOM plus la Redevance Spéciale alors qu'ils mettaient moins de 1320 litres de déchets hebdomadaire. La CCCC mettait en avant que les monastères ne payaient pas de taxe sur la partie couvent. Pour avoir confirmation de ces dires ; J'ai demandé les fiches de rôle de taxe foncières des dits couvents et là j'ai eu une drôle de surprise. Un couvent a vu sa base d'imposition multipliée par plus de 2 de 2013 à 2015 avec raison puisque je dénonçais ce... [Lire la suite]
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28 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, j’ai transmis hier mes requêtes pour refus de transmission de documents administratifs du maire de St Pierre de Chartreuse et du président de la CC. Puis je me suis remis sur un courrier de la CC que je vais vous réécrire dans son intégralité. Monastères : Le monastère de la Grande Chartreuse est soumis à la TEOM et paie donc la Redevance Spéciale à partir de 1320 L  hebdomadaire de déchets assimilables aux ordures ménagères produits 1705,36 € en 2014 Les trois autres monastères nous ont déclarés ne pas être soumis à la... [Lire la suite]
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