18 décembre 2018

CC Coeur de Chartruese, Denis Séjourné

Bonsoir, étant libéré des accusations de diffamations et injures (envers SEJOURNE) par le TGI de Grenoble hier 17 décembre, je peux dès aujourd'hui rouvrir les débats sur la gestion de la CC. Je ne lisais même plus les comptes rendus puisque je n'ai plus d'accès au registre des délibérations interdit par SEJOURNE et ce jour je reprends le CR du 21 décembre 2017. Ets Cottavoz acheté sous portage de l'APFL Savoie 1 600 000 € avait besoin de travaux. La décision du conseil Communautaire du 21 décembre 2017 a approuvé les devis... [Lire la suite]
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17 décembre 2018

CC Coeur de Chartreuse, D Séjourné

Bonjour, Séjourné n'avait plus son sourire niais habituel, à la sortie de la 5 ème Chambre du TGI de Grenoble, en effet il venait de se ramasser une jolie claque. j'en ai profité pour lui dire que maintenant j'allais m'occuper des 181 617,32 € de double facturation de la REOM des foyers des Entremonts.
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14 décembre 2018

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour,r_ponse__CC_REOM_001 La réponse à mon courrier du 29 mai 2018. Je désirais savoir si le TI de Chambéry avait répondu à Séjourné pour connaître quel serait le devenir des 181 617,32 € escroqué aux habitants de la CC des Entremonts qui ont payés 2 fois la Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères en 2015, puisque Séjourné avait dit : lors de la discussion, qu'il allait demander au service juridique donc au Tribunal d'Instance de Chambéry ce qu'il devait faire de cette somme, qui je vous le rappelle,... [Lire la suite]
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13 décembre 2018

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Attestation_St_Pierre_29_juillet_001 vous pouvez constater que le rapport d'activité de la forêt d'émeraude n'était pas réalisé au mois de juin le 27 jour ou les élus l'ont approuvé en conseil communautaire. Et Denis SEJOURNE se dit diffamé et injurié parce que je dis ce qui est écrit. Peut être que le 17 décembre, il pourra expliquer cela devant la Cour du TGI de Grenoble
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13 décembre 2018

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, vous vous souvenez que Séjourné n'était pas content que j'enregistre les réunions du conseil communautaire. J'apprends aujourd'hui que toutes les réunions du conseil sont enregistrées, ce qui je le suppose n'est pas connu de tous les élus qui vont être content d'apprendre cela. Procès verbal de retranscription Montoya Huissier de Justice en date du 7 décembre 2018 La réunion du 27 juin 2014 dont j'ai une partie de la retranscription. Quelques points  qui vont vous rappeler que ce rapport existait bien ce jour... [Lire la suite]
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05 décembre 2018

CC Coeur de Chartreuse

Bonjour, ça doit payer d'étre élu à la CC Coeur de Chartreuse ou c'est la CC qui paie les voyages aux USA, mais il faut revenir pour la réunion de demain.
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05 décembre 2018

CC coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Cour_comptes Bonjour, comme promis le courrier adressé à Madame la Présidente de la Cour Régionale des Comptes. Avant d'adresser ce courrier il me fallait absolument confirmation de Séjourné qu'il n'avait pas de réponse du TI de Chambéry, quant à l'avenir de ces 181 617 € encaissé frauduleusement sur le dos des habitants de la CC des Entremonts.
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04 décembre 2018

C.C. Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Les_poubelles_de_la_col_re Bonsoir, rappelez vous nous étions 620 foyers adhérents au D.U.C c'était en 2000- 2001-2002- cela a duré 4 ans le Conseil d'Etat nous avait donné raison. Nombre d'entre vous n'avaient pas payé la Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) ou s'étaient fait rembourser. C'est aujourd'hui la raison pour laquelle je me bats pour les Entremonts qui doivent se faire rembourser les 181817 € que certains ménages ont payés deux fois en 2015. Ou à tout le moins faire baisser le taux de la... [Lire la suite]
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02 décembre 2018

C.C Coeur de Chartreuse, Président Denis Séjourné

Bonsoir, j'ai porté connaissance de la double facturation de la REOM des Entremonts à la Chambre Régionale de Comptes. Mardi ou Mercredi je vous ferais connaitre le courrier adressé à Madame la Présidente de la CRC de Lyon. 
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28 novembre 2018

Denis Séjourné, CC Coeur de Chartreuse,

Bonsoir, dans quelques jours nous reviendrons sur le vote du 31 mars 2016 et l'appropriation de la REOM de la CC des Entremonts s'élevant à 181 617 € par Séjourné pour combler le budget général de la CC Coeur de Chartreuse. Hors la moindre des choses qu'il pouvait faire s'était soit de rembourser les factures payées ou intégrer ces 181 617 € dans la TEOM permettant de réduire le taux de la TEOM des administrés de la CCCC. Ce qui n'a pas été le cas puisque la TEOM est passée de 9,69 % en 2015 à 9,89 %en 2016 La... [Lire la suite]
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