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15 février 2015

TR: Envoi d'un message : WP_20150202_004.jpg

De : Claude LEVOYEREnvoyé : ‎15/‎02/‎2015 18:13À : legrandduc0@orange.frObjet : Envoi d'un message : WP_20150202_004.jpg  Hopital de Saint Laurent du Pont sous la neige le 2 février 2015Votre message est prêt à être envoyé avec les fichiers ou liens jointssuivants :WP_20150202_004.jpgMessage de sécurité[Le message d'origine entier n'est pas inclus.]
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13 février 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, vous trouvez dans ce message une partie de la convention passée en 2005 entre la CCCG et St Pierre de Chartreuse, vous constatez l'article 6 de cette convention, la quelle, oblige la commune déléguée,CR_alin_a_6_001 en l'occurence St Pierre de Chartreuse à transmettre chaque année le rapport d'activité de la Forêt d'Emeraude, le quel doit être affiché dans les 15 jours au siège de la CC et dans les mairies annexes L.1411-14 du CGCT voir aussi L.1411-3. Quand je vois que l'on paie un directeur rien que pour celà, et, que rien... [Lire la suite]
11 février 2015

Bonsoir, il y a erreur ce n'est pas le 28 juin mais le 27 juin 2014
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11 février 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, revenons quelques mois en arrière, cela se passait le 28 juin 2014 réunion du conseil communautaire 36 présents 36 votants 36 menteurs . Pourquoi je me permets de traiter de menteurs les 36 personnes présentes ? N'oubliez pas, c'est 36 élus, lesquels vont me traîner devant les tribunaux pour diffamation !!!!!.  Le président de la CCCC a même menti à la CADA ce qui j'en suis sur ne va pas plaire à cette Institution qu'est la Commission d'Accès aux Documents Administratifs. Vous pourrez suivre dans les prochains jours... [Lire la suite]
11 février 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, dans un précédent message je vous faisais part du refus de la CC de me fournir le compte rendu de la séance du 29 janvier il fallait donc que j'en fasse la demande par écrit. Ce que bien sur j'ai fais dès ce matin, je suis allé pour la 3 fois à la CC mais j'ai essuyé un refus, malgré la présentation de ma demande écrite. Que, bien sur, j'ai transmise à la Commission d'Accès aux Documents Administratifs, à Monsieur le Préfet et à Monsieur François BROTTES député. Et je n'ai pas été le seul à essuyer ce refus, ce qui est... [Lire la suite]
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10 février 2015

Communauté de Communes Chartreuse Guiers

Bonsoir, vous n'allez pas me croire, ce matin je suis allé chercher le compte-rendu de la dernière séance du conseil communautaire du 29 janvier 2015. Je me suis vu refuser ce compte rendu, au prétexte que je devrais demander ce CR par écrit. Vous noterez la bêtise du directeur, je suis de Marseille je désire le compte rendu, je me présente sachant que le CR est accessible à tout contribuable ou non contribuable. Article L. 2121-26 du CGCT. CE, section, 11 janvier 1978, ville de Muret.  C'est vraiment de l'infantilisme.
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08 février 2015

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, c'est en mars 2012 que j'avais pris ces photos comme vous pouvez le constater, les gnocchis étaient délicieux dans la poubelle et Céline PACHOUD refusait de payer la Redevance Spéciale, laquelle est pourtant obligatoire 
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08 février 2015

Déchets Netto

Date du cliché mars 2012
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07 février 2015

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, le cliché précédent est un cliché qui date de 2010-2011 il y avait deux bacs de 660 litres l'un plein d'ailes de poulets, saucisses, viandes et salades diverses sous vide, l'autre bac moitié plein de gnocchi et autres. De là, démarre les requêtes en annulation de la TEOM ; pourquoi allez vous me dire ? Et bien voila !  NETTO ne payant pas de Redevance Spéciale malgré les déchets jetés, je ne pouvais admettre que les particuliers que nous sommes, (paient) l'élimination de ses déchets. Surtout suite à... [Lire la suite]
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06 février 2015

600 litres

Montpellier ne vous interpelle t elle pas ? Ce cliché date de 2010 Plutôt que vendre a bas prix on préfère jeter et ne pas payer de RS
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