24 février 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, comme vous constatez ci-après il n’est nul besoin de passer le cap de 1320 litres pour payer la RS  mais le plus grave c’est à se demander si le monastère paie la TEOM et cela il faudra bien le dire devant le TA. Mieux encore le monastère de la Grande Chartreuse est assujettis à la TEOM et paie à partir des 1320 l. Les 3 autres monastères paient à compter du premier litre; Comprenne qui pourra ? Dans un courrier adressé à la responsable daté du 31 janvier je demande des explications ; Pas de réponse comme d’habitude.... [Lire la suite]

23 février 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

RS_manque_ST_Laurent_001Bonjour, vous constatez sur la convention ci-jointe que le lycée Béatrice de Savoie payait en 2012, (une RS), qu’il ne semble plus payer en 2013 – 2014 Pour quelle raison a-t-on exonéré un collège qui a un rejet important ? C’est encore une idée éclatante de notre directeur je suppose !!!!!!!
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23 février 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

La CC n’ayant toujours pas répondu à mes dernières demandes. je vais au fur à mesure de la semaine vous les présenter : ces demandes concernent (des demandes courantes) que chacun d’entre nous peut recevoir et publier.  
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22 février 2015

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, comme vous pouvez le constater ci-joint ce courrier de 2013 demandant les conventions (demandes répétées chaque année au moins une fois).Demande_CC_2013_001 La mauvaise volonté du directeur, ajoutée à ses mensonges, ont étés prouvés par les conventions que vous allez découvrir au fil des jours.
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21 février 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Avant de voir jusqu'où mène la connerie de la CC, voila ci-dessus présenté le conventionnement que je vous ai présenté dans les pages précédentes, qui annonce de nombreuses surprises dont j’aurais l’occasion de vous prouver l’ineptie.  Quant on s'apperçoit que les 1320 litres hebdomadaire n'ont rien à voir avec la RS, vous le découvrirez demain dans les conventions que j'ai reçu et qui m'étaient refusées jusqu'aujourd'hui, malgré mes nombreuses demandes. Vous pourrez constater jusqu'ou va le mensonge de nos élus, qui se croient... [Lire la suite]
21 février 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Le plan de communication ci-contre est assez explicite. Mais au départ il ne fallait déjà pas exonérer bêtement une usine, encore moins exonérer Inter Marché et Monsieur Bricolage qui plus est retirer les exonérations aux foyers qui n’étaient pas desservis, ou bien faire une zone comme il était fait pour St Franc ces dernières années. Le plus drôle, aujourd’hui St Franc, qui n’est pas mieux desservis que les années précédentes: puisque maintenant ils se retrouvent au même taux que nous. C’est à dire qu’ils ont perdu l’avantage qu’ils... [Lire la suite]
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20 février 2015

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, juste une remarque ; Connaissez vous un ane qui exonère une usine (qui est exonérée de droit) ? Et pourtant cela existe en Chartreuse et cela depuis 10 ans malgré toutes les remarques que j'ai pu faire. Il s'agit bien sur de la SBCM située dans la ZI Chartreuse Guiers. Et il se fait appeler directeur de la CCCC
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20 février 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Les choix stratégiques qui étaient conseillés par TRIVALOR partaient de 140 litres ce qui éliminait déjà 50% des redevables mais cela donnait trop de travail à notre incapable directeur. Il a préféré exonérer 2 entreprises  et mettre la barre à 1320 litres hebdomadaire. Il est vrai que cela fait moins de travail et surtout il est plus facile de faire payer les particuliers ; Ceux ci ne disent rien. Si vous regardez bien la page 14 en haut à droite: il n'est nullement fait mention de 1320 litres mais d'un maximum de 660 litres ce... [Lire la suite]
20 février 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Vous trouvez dans ce message la préparation du fichier des redevables. Je vous rappelle qu'ils sont (400 vu par la CCCG), hors ils en auraient mis en 10 ans seulement les 200 qui étaient répertoriés par TRIVALOR; Comme cela leur a été suggéré à de nombreuses reprises. Mais ils n’ont jamais discuté et c’est maintenant trop tard. C’est maintenant le tribunal qui les obligera à respecter la loi: c’est regrettable!!!!!!!! Vous verrez dans les pages suivantes les différentes propositions de TRIVALOR Ils ont préférés... [Lire la suite]
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18 février 2015

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Avis_CADA_20145023  Bonjour, l'avis CADA que vous trouvez ci-joint m'a été nécessaire pour recevoir ces papiers que je vous présente. Ces documents sont publics mais avec les conneries que je relève à chaque fois ils évitent autant que faire ce peu, de me fournir les documents.
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