21 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, les congés arrivent mais les problèmes de la CCCC restent les mêmes. Ils leur faudra bien arriver à respecter le règlement aussi nous allons leur fournir les éléments pour y arriver. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (notions de base)ADEME_1ADEME_2
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19 juillet 2014

REDEVANCE ou TEOM INCITATIVE

Bonsoir, il y a quelques jours je vous disais que la CC Coeur de Chartreuse se préparait à instaurer la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères ou la REOM Incitative. Et bien aujourd'hui je peux vous assurer que ce n'est pas pour demain. Pourquoi ? C'est tellement simple, que pour la CCCC c'est trop compliqué. La tète pensante qui dirige l'équipe est vraiment trop nulle.
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15 juillet 2014

La transparence sur la gestion communautaire

Bonsoir, pourquoi ce titre allez vous dire? Et bien simplement, parce que  je reprends un courrier adressé à la communauté de communes Chartreuse Guiers le 6 août 2003. En voila le texte intégral. Le Code Général des Collectivités Territoriales impose l'affichage des convocations et celui des procès verbaux, il autorise la copie et la diffusion par quiconque sous sa propre responsabilité de tous les documents publics liés à la vie de la collectivité. Je regrette que l'action communautaire soit entachée de telles... [Lire la suite]
15 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, aujourd'hui je vais vous parler de la ransmission des documents administratifs, tout d'abord,l'avis de la CADA du 25/04/2013 n° 20131067. D'autre part je fais par la présente une demande officielle à recevoir les documents par voix electronique,ci-joint la demande:SEJOURNE_14_7_2014
12 juillet 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, aprés quelques jours d'attente, je vais renouveler ma demande au RD en Chef du DL. Au passage je joint encore une page extraite d'un rapport de la cour des comptes. Laquelle, s'il en était encore besoin, ferait réfléchir nos dirigeants de la CC.MON_SENAT
30 juin 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, vous allez trouver en pièce jointe une proposition de service par lettre ouverte adressée, à Monsieur le Président de la Communauté de Communes Coeur de Chartreuse. Pourquoi allez vous dire ?lettre_ouverte_CCCC En 2008 j'avais proposé la même chose (qui était déjà prévu en 2004) mais ces messieurs avaient argué qu'une nouvelle loi était passée et portait le nombre d'habitants à 10 000, ce que malheureusement je n'ai pas contrôlé, car ne l'oublions pas Claude DEGASPERI nous avait assuré que de toutes façons nous serions... [Lire la suite]
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26 juin 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, je viens de la réunion du conseil municipal de St Laurent du Pont, enfin des gens sont capables de poser de questions et le maire n'est plus le maître d'école que tout le monde craint. Le règlement général a été retouché, en fin de séance il a tété fait allusion à la formation de la CCCC au dépend des habitants, il a bien sur, été, parlé de l'inconstitutionnalité de la composition de la CCCC. Enfin j'ai pu discuter avec l'envoyée du Dauphiné Libéré qui m'a assurée n'avoir reçu l'annonce de la réunion de demain (que... [Lire la suite]
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25 juin 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, en avril, mai, juin 2013, une année en arrière donc, j'écrivais sur blog du DUC que le non-respect de la loi était une mauvaise chose, aujourd'hui le Conseil constitutionnel me donne raison. La commune de St Laurent du Pont représentée par ses élus, en séance du 18 avril 2013 votait contre cette décision du COPIL de n'ètre représentée que par 6 élus sur 40. Si MONIN avait dit St Laurent refuse et je demande au préfet de régler le problème, ce dernier aurait exigé le respect des règles, il y aurait eu un élu... [Lire la suite]
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24 juin 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, ce matin je suis allé déposer la requête en annulation de l'élection du président de la com com Coeur de Chartreuse, sur laquelle je ne porte pas beaucoup d'espoir. Si Monin avait déposé la mème requète le 23 avril2013 lorsque le conseil municipal a voté à l'unanimité contre cette répartition, nous n'en serions pas là. Dès juin 2013 je mettais en garde les élus de l'absencse de légalité de cette répartition qui ne respectait aucune loi. Comme quoi j'avais raison, il n'est que de lire la décision du Conseil constitutionnel... [Lire la suite]
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23 juin 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, je pensais que le directeur prendrait bonne note de ses conneries, il n'en est rien. Je prouve tous les jours qu'il n'est pas capable de diriger une com-com. Ce matin j'ai fais le tour des mairies de la vallée, pas d'affichage de la réunion devant se tenir vendredi, pas d'annonce non plus dans la Dauphiné Libéré. C'est pour narguer ou bien c'est vraiment un nul comme on peut s'appercevoir chaque jour encore aujourd'hui à propos de cette QPC rendue par le Conseil Constitutionnel. Je vous laisse car il me faut préparer la... [Lire la suite]
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