11 septembre 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, le courrier joint peut ètre modifié par vous même, vous pouvez me le transmettre anonymement avec bien sur vos commentaires. J'espère pouvoir en tirer quelques expériences de gens qui n'ont rien à voir avec nos élus !!!!Brouillon_contestation
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10 septembre 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, c'est avec plaisir que j'accorde la parole à Monsieur Pierre BAFFERT, maire d'Entre deux Guiers j'ai fais référence aux attaques dont il était l'objet par son prédécesseur Denis SEJOURNE Contrairement à ce qui est affirmé dans le message paru sur ce site le 18 août dernier, 1) La subvention votée en faveur de l'APAMRT (association des parents et amis de la maison de retraite Les Tilleuls) par le conseil municipal du 17 juillet 2014 n'a pas augmenté de 72 % mais de 2,165ù passant de 739 € à 755 €. Le conseil a, en effet,... [Lire la suite]
Posté par legrandduc0 à 16:21 - Commentaires [3] - Permalien [#]
10 septembre 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse St Laaurent du Pont

Bonjour, aujourd'hui je tiens à rappeler qu'avant le 30 septembre lesz maires des communes doivent présenter à leur conseil municipal le rapport annuel d'activité de la CC. Que doit être présenté le rapport semestriel des délégués, c'est une obligation et non une possibilité Article 5211-39 alinéa 2 ces dispositions permettent aux conseillers municipaux, appartenant à la minorité (qui ne sont pas représentés au conseil communautaire) d'ètre informés de l'activité de l'EPCI pour ce qui concerne St Laurent du Pont je pense qu'il est... [Lire la suite]
09 septembre 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, je vous fais partager les bons mots des élus de la CCCC. vous pouvez voir les noms des 36 élus qui vous représentent à la CCCC le 27 juin 2014 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Comme vous pouvez le constater Rapport d'activité  FORET D'EMERAUDE:; Le rapport d'activité du parcours aérien forestier était joint aux convocations . Les élus en ont pris connaissance, il n'y a pas eu d'observation Votants 36 Résultat du vote UNANIMITÉ Puis n'ayant pas reçu ce rapport que bien sur chaqu'un d'entre... [Lire la suite]
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09 septembre 2014

Ceci est inadmissible prise ce matin a l entree des poubelles
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08 septembre 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, le président ne répond pas quand je lui dis qu'il a fait voter un faux en écriture et j'en arrive à me demander ce que pensent les 36 votants qu'il a montés en ballon au quels il a menti. Ces élus doivent bien demander ce qu'ils ont voté le 27 juin sans aucune hésitation 36 votants pour un faux rapport qui n'existait pas encore, puisqu'il n'a été réalisé qu'après le 29 juillet date de mon passage à St Pierre de Chartreuse 

06 septembre 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

DL__6_8 Bonsoir j'ai eu la surprise de voir mon nom apparaître sur le DL du jour. J'ai donc par retour demandé le droit de réponse qui est prévu article 13-1 L 1881 J'attends maintenant le respect de ce droit. j'ai fournis l'ensemble des documents preuve de ma bonne foi.
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05 septembre 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, en réponse au commentaire de donqvixote; Ce que vous dites à propos de la Caisse de Dépôt et Consignation est dans le domaine du possible. Il faut bien-sur agir avec certitude et surtout sans aucun risque pour les adhérents. Je pense que chaque adhérent pourra déposer la somme de sa TEOM sur un compte, qui aux dernières nouvelles ne rapporte que 1% mais cela serait mieux que payer pour des gens qui ne répondent pas aux courriers, ne respectent pas la loi, refusent de discuter. Dans les jours à venir je vais prévenir les élus... [Lire la suite]
04 septembre 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, comme prévu j'ai posé la question qui me taraudait depuis un certain temps, pourquoi le correspodant du DL présent avait la note de synthèse en principe réservée aux élux convoqués; Je ne m'opposerais pas à ce principe si chaque réunion de la CCCC était annoncée par la presse dans le cadre de la loi sur l'affichage de publicité de actes, cela irait dans le sens de la publicité des débats, mais on n'y tient pas car encore ce soir un rappel à la loi et adieu au terrain synthétique financé en partie par la CCCC. En fin de... [Lire la suite]
03 septembre 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

D_cret_n_77_151_du_7_f_vrier_1977_version_consolidee_au_20000408 Un décret que beaucoup devraient connaître.