06 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, ce matin je vais vous relater ma visite du jeudi 5 avril 2018 à la CC Coeur de Chartreuse ; Les deux secrétaires sont présentes, bonjour mesdames, je désirerais consulter le registre des délibérations ? Quels trimestres désirez vous consulter ? Je ne demande pas le recueil des actes, comme vous m'avez donné hier mais le registre des délibérations qui doit ètre mis à la disposition de toutes personnes dempandant à le consulter. Vous avez toujours consulté cela nous n'avons pas autre chose. Je n'ai nullement à me déplacer... [Lire la suite]

05 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Registre des délibérations

Bonjour, je suis retourné ce matin à la CCCC pour consulter le REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS cela m'a été refusé. Devant le refus de la directrice adjointe de m'accorder ce droit de tous citoyens, j'ai demandé la présence de témoins. En présence de ces trois témoins qui ont pris bonne note du refus de m'accorder l'autorisation de consulter ce Registre des Délibérations, je m'en suis allé. Bien sur  depuis que j'ai ndécouvert de nombreuses anomalies (falsifications, faux en écriture publique) sur le registre, ils... [Lire la suite]
04 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, ce matin je me suis rendu à la CCCC pour consulter le registre des délibérations (Article 2121-9) du CGCT circulaire interministérielle du 14 décembre 2010. Je me suis vu remettre le recueil des actes administratifs, j'en ai fait la remarque je vous mets en mille la réponse : on ne le fait plus c'est la même chose !!!!!!!!!!! Les erreurs des Élus, de la CC devient de plus en plus grave. Je parle des élus parce que ce ne sont pas les secrétaires qui décident de telles inepties. QU'y a t'il donc à cacher encore ? ... [Lire la suite]
03 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Lors de la réunion du 29 mars, je vois que Séjourné s'est fait rembourser la somme qu'il avait engagé pour porter plainte au civil contre moi. Il était pressé d'encaisser sachant qu'il risquait que je sois relaxé.
08 février 2018

Commuanuté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, ci-joint la réponse à ma demande que vous avez pu lire dans un précédent message. Je tiendrais à faire respecter l'intégralité du Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets. Ce règlement sera visible sur le site de la CC mais il devra aussi être édité et distribué P_MENARD_30_01_2018_001 sur papier dans un guide de collecte des déchets R. 2224-28    Trop peu de gens (encore aujourd'hui)... [Lire la suite]
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05 février 2018

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, la CCCC n'est pas foutu d'afficher les réunions . Malgré le personnel pléthorique, le président est responsable 
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04 février 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, D SEJOURNE

Bonsoir, je viens de voir sur le Dauphiné Libéré qu'une réunion de la CC avait lieu mardi 6 février 2018 à 19 heure.
26 janvier 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonsoir, je ne vais pas être méchant avec Séjourné, ayant à ce jour atteint 45 000 visiteurs je m'en vais faire de la pub à SEJOURNE lequel j'en suis sur en est loin. En effet je me suis rendu sur son blog ; Et j'y ai appris que Pierre Baffert avait fait voter le 4 décembre 2017 une délibération ILLÉGALE et c'est un connaisseur qui le dit ! LUI (Séjourné) IL FAIT VOTER UN RAPPORT QUI N'EXISTE PAS Pierre BAFFERT ne répond même plus aux mails qui lui sont adressés ; C'est encore un grand connaisseur qui le dit puisque en tant... [Lire la suite]
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26 janvier 2018

CC Coeur de Chartreuse, Ordures ménagères en porteà porte.

Bonjour, je vous avais fait part de la décision de la CC de ne plus faire de porte à porte dans St Laurent du Pont. Ce ne sera pas pour tout de suite comme vous pouvez le constater sur le courrier ci-joint " PREFET_OM__janvier_2018_001 " . La loi sera respectée par la CC, c'est à dire une décision motivée et voté en séance publique. Je veillerais particulièrement au ramassage des encombrants et au volumes qui seront définis pour les commerces, qui permettra à chacun de voir que nous trions nos déchets aussi bien que nos voisins,... [Lire la suite]
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24 janvier 2018

CC Coeur de Chartreuse, SEJOURNE Denis

Attestation_St_Pierre_29_juillet_001 Bonsoir CC_18_f_vrier_2016_001, L'attestation de St Pierre de Chartreuse datant du 29 juillet 2014 qui confirme que le rapport d'activité FORET D'EMERAUDE n'éait pas réalisé au 27 juin 2014 date ou 36 élus l'ont approuvé. Le courrier en date du 18 février 2016 signé Denis SEJOURNE ; Le RAPPORT D'ACTIVITE a été envoyé avec toutes les pièces de la séance mais ne nécessitait pas de vote. Le relevé de décision le précise en précisant que : Les élus en ont pris connaissance. Il n'y a pas eu... [Lire la suite]