05 décembre 2018

CC Coeur de Chartreuse

Bonjour, ça doit payer d'étre élu à la CC Coeur de Chartreuse ou c'est la CC qui paie les voyages aux USA, mais il faut revenir pour la réunion de demain.
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05 décembre 2018

CC coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Cour_comptes Bonjour, comme promis le courrier adressé à Madame la Présidente de la Cour Régionale des Comptes. Avant d'adresser ce courrier il me fallait absolument confirmation de Séjourné qu'il n'avait pas de réponse du TI de Chambéry, quant à l'avenir de ces 181 617 € encaissé frauduleusement sur le dos des habitants de la CC des Entremonts.
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04 décembre 2018

C.C. Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Les_poubelles_de_la_col_re Bonsoir, rappelez vous nous étions 620 foyers adhérents au D.U.C c'était en 2000- 2001-2002- cela a duré 4 ans le Conseil d'Etat nous avait donné raison. Nombre d'entre vous n'avaient pas payé la Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) ou s'étaient fait rembourser. C'est aujourd'hui la raison pour laquelle je me bats pour les Entremonts qui doivent se faire rembourser les 181817 € que certains ménages ont payés deux fois en 2015. Ou à tout le moins faire baisser le taux de la... [Lire la suite]
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02 décembre 2018

C.C Coeur de Chartreuse, Président Denis Séjourné

Bonsoir, j'ai porté connaissance de la double facturation de la REOM des Entremonts à la Chambre Régionale de Comptes. Mardi ou Mercredi je vous ferais connaitre le courrier adressé à Madame la Présidente de la CRC de Lyon. 
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28 novembre 2018

Denis Séjourné, CC Coeur de Chartreuse,

Bonsoir, dans quelques jours nous reviendrons sur le vote du 31 mars 2016 et l'appropriation de la REOM de la CC des Entremonts s'élevant à 181 617 € par Séjourné pour combler le budget général de la CC Coeur de Chartreuse. Hors la moindre des choses qu'il pouvait faire s'était soit de rembourser les factures payées ou intégrer ces 181 617 € dans la TEOM permettant de réduire le taux de la TEOM des administrés de la CCCC. Ce qui n'a pas été le cas puisque la TEOM est passée de 9,69 % en 2015 à 9,89 %en 2016 La... [Lire la suite]
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19 novembre 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

1_er_trimestre Voila le registre des délibérations mis à la disposition des habitants de Chartreuse. Quant je pense que Monin accepte cela j'en tombe sur le cul: ou il n'est pas au courant !!!!!

18 novembre 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, je reviens sur les 181 617 € de double facturation imposé aux habitants de la CC des Entremonts en 2015. Comme vous le savez, le président: pour faire voter le budget 2016 a assuré les élus qu'i ferait appel au service juridique afin de résoudre ce problème. Le président par courrier m'a assuré qu'il n'avait pas fait appel à quelque service juridique que ce soit, il va sans dire qu'il s'est moqué des élus lors de ce vote du budget 2016. Les articles R.2221-45 et R.2221-83 du CGCT sont très explicites à ce sujet. La... [Lire la suite]
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31 octobre 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, oui donquixote c'est du vol organisé par le président de la CCCC, même l'état n'aurait jamais fait payer deux fois les ordures ménagères aux habitants des Entremonts. Surtout il ne faut pas oublier que la redevance encaissée par la CC des Entremonts, n'a rien à voir avec la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères. C'étaient des factures adressées à chaque ménage qui auraient du être remboursées dès qu'ils se sont aperçu qu'ils encaissaient pour la deuxième fois la même chose. C'est donc 181 617 € qu'ils doivent aux habitants... [Lire la suite]
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09 octobre 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, D. Séjourné

Sejourn__29_mai_2018 Bonjour, avec le courrier adressé au Président de la CC Coeur de Chartreuse, je joins la réponse de Séjourné ainsi que la réponse de Monsieur le Préfet, auquel j'avais signalé les faits ---- r_ponse__CC_REOM_001 ---   r_ponse_Pr_fet_REOM_001. Comme vous pouvez le constater, Séjourné ose écrire dans sa réponse qu'il n'a jamais été question d'en aviser le Parquet pour demander un avis ce qui prouve bien que de toutes façons serait predu pour les Habitants des Entremonts, de Corbel, de... [Lire la suite]
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07 octobre 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse D.Séjourné

Entremonts Bonjour, après mures réflexions, je vous transmets ma pensée ! La nouvelle taxe GEMAPI ; Pour 2019 il faut trouver 193 603 € pourquoi ne pas prendre les 181 617 € volé aux Entremondins pour régler cette taxe, au moins nous serions surs que cela serve à quelque chose et il ne resterait que 12 000 € à la charge... [Lire la suite]
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