16 janvier 2018

CC Coeur de Chartreuse

_000___200001 Bonsoir, cà tombe bien en cherchant dans mes ordures, jai retrouvé les poubelles dont je vous parlais dans mon précédent message. Comme vous pouvez le constater les 200 000 € qui les a amené à un différent juridique (dont je ne connais pas le résultat) était pourtant assez facile à trouver. Mais s'ils le trouvaient il fallait rendre ces 200 000 € aux habitants des Entremonts faisant partie de la CC des Entremonts. La CCCC n'a certainement pas trouvé la solution.
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16 janvier 2018

CC des Entremonts, CC Coeur de Chartreuse

2009_1_001 - 2009_2_001 Bonjour les Entremondins, en 2016 je vous disais que la CC Coeur de Chartreuse avait 200 000 € de trop dans sa besace. Et bien vous devez savoir que vous avez payé deux fois vos ordures ménagères en 2009. Comme j'en apporte la preuve dans les deux délibérations jointes 2010_001 la  3ème délibération du 26 avril 2011 fixe bien les tarifs de 2010. Lisez bien car c'est assez vicieux Séance du 31 mars 2009 APRÈS en avoir délibéré, le conseil communautaire fixe les tarifs  des redevances... [Lire la suite]
15 janvier 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Avenant_for_t_d__meraude_001 Bonjour, le parcours aérien en forêt que la CCCG a créé en 2002  d'un cout de 260 000 € en 2005 après la remise à neuf du parcours. La CCCG a décidé de laisser à la commune de St Pierre de Chartreuse la gestion sans appel d'offre comme il est prévu dans les textes. Voyant cela, j'avais demandé à Claude DEGASPERI de faire un avenant ci-joint. J'avais eu raison car en 2014, le parcours nécessitait (pour pouvoir poursuivre son accréditation de sécurité) une somme rondelette pour les réparations... [Lire la suite]
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05 janvier 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

USAGERS_MO_2018 Bonjour, comme vous constatez sur le mot joint ; Il faut une décision motivée pour faire une collecte aux bacs de regroupement permettant d'assurer le même service qu'au porte à porte. La CC Coeur de Chartreuse a la solution entre ses mains (fournir des bacs individuels) trop coûteux allez vous dire. Autre solution mettre des bacs de regroupement au plus près des usagers, sans gêner le voisin (Pas évident) De toutes façons il faudra assurer l'enlèvement des encombrants. Quant à la lecture du trait d'union que... [Lire la suite]
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04 janvier 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, la séquence santé origine Séjourné certifiée LA PARANOÏA Symptômes, c'est un trouble du fonctionnement mental. C' EST CE QUE DIT SEJOURNE DE SON MAIRE PIERRE BAFFERT C'est assez risible de lire cela d'un faussaire, d'un menteur un tricheur, j'en passe et des meilleures. Pierre Baffert : doute incessant          Séjourné : ne doute pas de lui même puisque à peine élu il fait voter un faux rapport d'activité  ... [Lire la suite]
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29 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, Le faux en écriture publique est constitutif d'un crime pour lequel le décideur public peut ètre renvoyé devant une cour d'assises. Le courrier des Maires N° 249 de septembre 2011. Article 441-1 du code pénal défini le faux comme " toute altération frauduleuse de la vérité,de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d'établir la preuve d'un droit ou un fait ayant des... [Lire la suite]

28 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, il y avait une chose que j'avais oublié de vous dire : dès le début de l'année qui vient je vais avoir connaissance de mon dossier. Comme vous pouvez imaginer, je vais prendre connaissance des faux témoignages, apportés à Séjourné. Au cas ou vous ne le sauriez pas c'est l'article 434-13 du code pénal. A ces quelques mots, je souhaite à toutes et tous une bonne année 2018
28 décembre 2017

Denis Séjourné, CC Coeur de Chartreuse

INTB9900241C__2_ Bonsoir, cette note est destinée à Séjourné pour qu'il en prenne connaissance et la respecte. Je n'ai pas relevé sur cet note une autorisation à faire voter de faux rapports d'activité (de la forèt d'Emeraude) ou de falsification de comptes rendu de séance du conseil communautaire, ou encore la falsification du registre des délibérations du conseil communautaire. On m'a toujours dit qu'un faussaire était un voyou.
26 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, je reviens sur l'article du Dauphiné Libéré du 23 décembre ; mon intervention n'a duré que 30 secondes avant la séance: j'ai simplement demandé à Séjourné, si, faire voter un faux document le 27 juin 2014 ne lui suffisait pas, il lui fallait aussi falsifier le compte rendu de séance et le registre des délibérations du conseil communautaire. Cette intervention, à laquelle je n'ai toujours pas de réponse. J'ai renouvelé cette question à la fin de la séance : bien sur restée aussi sans réponse. J'ai à cette occasion pu remarquer... [Lire la suite]
23 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, j'ai vraiment blessé Séjourné en lui demandant s'il était nécessaire de falsifier le relevé de décision du 27 juin 2014 et le Registre des délibérations.   Au point d'aller déposer plainte contre moi : c'est peut être encore une plainte pour diffamation ?