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28 août 2013

St Laurent du Pont

L'échelle ou est cette échelle ?Tous les laurentinois sont au courant, mais bien sur, ceci n'est qu'un aparté. Pour ce qui est du remblaiement du lit majeur du guiers c'est une autre histoire puisque le terrain n'appartient plus à la commune. Enfin sois...
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28 août 2013

CCCG , St Laurent du Pont CC Coeur de Chartreuse Redvance Spéciale

CCCG , St Laurent du Pont CC Coeur de Chartreuse Redvance Spéciale
Bonsoir, comme promis le courrier aux chefs d'entreprises qui paient la Redevance Spéciale et la Taxe d'Enlèvement des Ordures ménagères. Comme quoi il y a bien deux sortes de contribuables. Voyez le remblaiement du Guiers ou les constructions sans permis...
28 août 2013

CCCG , St Laurent du Pont CC Coeur de Chartreuse Redvance Spéciale

Je vous présenterais prochainement le courrier adressé aux chefs d'entreprises que j'avais présenté préalablement au Président de la CCCCCG.
27 août 2013

CCCG , St Laurent du Pont CC Coeur de Chartreuse Redvance Spéciale

Bonsoir, dans un précédent message je vous parlais d'un courrier adressé aux chefs d'entreprises qui payaient la TEOM et la Redevance Spéciale alors que trois entreprises ne réglaient que la RS Inter Marché, Monsieur Bricolage et SBCM, Le courrier ce...
22 août 2013

CCCG , St Laurent du Pont CC Coeur de Chartreuse Redvance Spéciale

Bonsoir, dans un précédent message du 3 février 2013 je vous avais présenté la lettre du préfet de Seine St Denis conseillant aux élus d'instaurer la redevance spéciale ou encore la redevance prévu à l'article 2333-76 du CGCT. Les élus de Bitche ne sont...
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22 août 2013

TR :TR :Envoi d'un message : Préfet 1.pdf

----------------------------- De: Date: 22 Aoû. 2013 18:12 Objet: TR :Envoi d'un message : Préfet 1.pdf ----------------------------- De: "Claude LEVOYER" Date: 22 Aoû. 2013 16:18 Objet: Envoi d'un message : Préfet 1.pdf Votre message est prêt à être...
22 août 2013

TR :Envoi d'un message : Préfet 1.pdf

----------------------------- De: "Claude LEVOYER" Date: 22 Aoû. 2013 16:18 Objet: Envoi d'un message : Préfet 1.pdf Votre message est prêt à être envoyé avec les fichiers ou liens joints suivants : Préfet 1.pdf Message de sécurité
22 août 2013

TR :Envoi d'un message : Préfet 3.pdf

22 août 2013

TR :Envoi d'un message : Préfet 2.pdf

19 août 2013

CCCG , St Laurent du Pont Redevance Spéciale

Bonsoir, juste pour dire le courrier présenté la semaine dernière au Président Claude DEGASPERI a été transmis aux chefs d'entreprises concernées. Douze entreprises qui vont certainement demander des comptes. Revenons à mon précédent message, celui-ci...
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