Canalblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Publicité

défense de l'utilisateur et du consommateur

28 mai 2013

Redevance Spéciale, CCCG, Chartreuse

Bonsoir vous êtes toujours plus nombreux à visiter le blog, je tiens à vous en remercier. Ce matin je suis allé chercher des dossiers (que je suis obligé de demander par écrit alors qu'ils savent bien que tout à chacun peut les demander) à la CCCG. REPONSE...
Publicité
Publicité
26 mai 2013

St Laurent du Pont

Ce matin j'ai appris par hasard qu'une réunion du conseil municipal de St Laurent allait se tenir mercredi soir à 20 h 30. C'est trop difficile de mettre un article sur le Dauphiné Libéré, franchement je me demande à quoi sert la presse en Chartreuse...
26 mai 2013

Redevance Spéciale, CCCG, Chartreuse

Bonjour, à cette évidente mauvaise foi du Directeur de la CCCG et de Pascaline MENARD sans compter les élus, au premier chef le Président, nous ajouterons le refus de communication d'actes administratifs, en application de l'article 19 du décret N° 2005-1755...
24 mai 2013

Redevance Spéciale, CCCG, Chartreuse

Bonjour, Le DUC a enfin reçu la liste des entreprises redevables de la Redevance Spéciale. ces entreprises vont avoir la surprise de recevoir aussi la taxe d'enlèvements des ordures ménagères, puisque la CCCG n'a pas votée les exonérations au mois de...
20 mai 2013

CCCG , St Laurent du Pont

Bonjour, après une longue absence, nous allons repartir en guerre contre l'illégalité des actions de la CC. Je me suis laissé dire que les travaux du nouveau siège de la future CC étaient commencés. Nous y reviendrons, quand à la taxe des OM elle augmente...
Publicité
Publicité
19 avril 2013

CCCG Chartreuse

Si Ignace38 semble ne pas comprendre que les particuliers paient 100% des OM que seuls trois entreprises paient la redevance spéciale à une sté privée ce qui bien sur ne rentre pas dans la caisse communautaire. C'est contraire à la loi et il le sait bien,...
18 avril 2013

Ordures Ménagères, CCCG

Bonsoir, il me semble utile de confirmer que seuls trois commerçants et entreprises sont exonérés de TEOM, il s'agit d'INTER MARCHE, Mr BRICOLAGE et SBCM les autres doivent ètre assujettis à la TEOM. Mais officieusement ils sont 22 à la RS dans ces 22...
16 avril 2013

Ordures Ménagères CCCG

bonsoir, lors du vote du budget le taux de la TEOM a augmenté pour passer à 9,69 % malgré un débat d'orientation budgétaire qui ne prévoyait pas d'augmentation. Ce qui fait que dès à présent nous allons payer 100 % sans qu'aucun commerçant ne paye de...
14 avril 2013

CCCG ordures ménagères

Bonsoir, si vous lisez le Dauphiné Libéré vous avez pu voir que le budget 2013 est voté mais ce qu'on ne vous a pas dit c'est que vos ordures vont augmenter. Pourquoi, me direz vous? et bien simplement parce que nous payons les déchets des commerçants...
10 avril 2013

CCCG Redevance Spéciale

Bonjour, pour rappel, le bureau d'étude payé 28 000 € ht en 2006 avait évalué le poids des redevables à la redevance spéciale à 35 % des 8000 tonnes de déchet annuels. Aujourd'hui officiellement ne comptons pas les Hôpitaux et Municipalités qui de toutes...
Publicité
Publicité
défense de l'utilisateur et du consommateur
Publicité
Archives
Publicité