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24 juin 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, comme je vous ai déjà fait part de la réponse du président de la CC du refus de rembourser aux habitants des ENTREMONTS la Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) qu'ils ont payés deux fois en 2015. Que ce personnage qui devait faire appel au service juridique (c'est à dire au TGI de Chambéry) pour trancher le différent. Cela n'a pas été fait !!!!! Allez chez un commerçant ou artisan qui vous fait payer deux fois le même travail. Vous allez le traiter de voleur. QU'ALLEZ VOUS DIRE DE... [Lire la suite]
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30 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, je me suis posé la question suivante ; Que feraient des élus s'ils étaient honnêtes, vis à vis de leurs concitoyens de la Communauté de Communes des ENTREMONTS, sachant que le trop perçu de 181 617 € ne leur apparteint pas ?????????????????? Cela est il passé en justice comme il était prévu ???????????????????? Autant de questions auxquelles il faudra répondre !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! Séjourné préfère les garder et personne ne moufte.
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06 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, dans le précédent message de ce jour je vous faisais part de la méconnaissance des lois et règles de la part des secrétaires de la CCCC, ce n'est pas leur rôle. Mais qu'une directrice adjointe d'une CC ne connaisse pas les règles les plus simples du Code Général des Collectivités Territoriales, confondre RECUEIL DES ACTES L. 5211-47 R. 5211-41 et REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS L. 2121-23 R. 2121-9  ; C'est très grave, c'est un salaire perdu, il y a tellement de gens plus qualifiés au chomage.  
09 décembre 2017

Communauté de Communes Coeurde Chartreuse, St Laurent du Pont

Bonsoir, que vont faire nos élus de St Laurent du Pont suite à la falsification du compte rendu du 27 juin 2014. Certains, dont Jean Louis MONIN sont officiers de police judiciaire, 1) Signaler ce fait à Monsieur le Procureur de la république (article 40 du code de procédure pénale) Après il pourra me dire : moi j'ai fait mon bouleau, fais le tiens !!!!!!! 2) Soit faire le mort et devenir complice de faux (article 441-1 à 441-4 du code pénal (punis de 3 ans d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende) ... [Lire la suite]
06 avril 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, le blog de SEJOURNE s'est auto censuré, une photo fournie par la journaliste du DL a été retirée. Vous vous souvenez que le 3 avril sur le blog du DUC, je signalais cette connerie de la part d'une salariée d'un journal : le (Dauphiné Libéré) qui avait fournit une photo à SEJOURNE pour garnir son blog. Elle avait du oublier d'en avertir son patron. Comme quoi le blog du D.U.C sert à quelque chose, car que cela se sache aucune intervention de l'opposition n'est en cause contrairement à ce qu'on semble faire entendre sur... [Lire la suite]
06 avril 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, ce matin je suis allé chercher les comptes rendu annoncés sur la feuille de choux qui paraîtra tous les 2 mois. Bien entendu pas de compte rendu du 31 mars comme noté " Les délibérations du conseil communautaire du 12 février et du 31 mars sont disponibles à la consultation et sont affichées sur le panneau d'informations légales à l'accueil de la CCCC. Déplacé pour rien, mais bientot ils mettront tout cela sur le site de la CCCC par obligation. Directeur de la publication  Denis SEJOURNE. La feuille de choux étant... [Lire la suite]
18 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, SEJOURNE Denis

Optic_1_001 Bonjour, Je vous avais fait part du désir de la CCCC de profiter d'un accord avec le département, pour qu'à chaque travaux sur la voirie communale et départementale nous puissions enterrer des fourreaux en prévision du haut débit. la décision jointe a été prise le 27 juin 2014 sous le numéro 8.1 Déploiement du réseau d'initiative publique (RIP). Des travaux ont bien été réalisés mais la demande de subvention au département (elle n'a pas été faite) ce qui dans les années à venir, obligera les communes à refaire... [Lire la suite]
14 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse- Denis Séjourné

saintpierredentremont.org/savoie/releve-de-decisions-des-seances-du-cccc Pour celles et ceux qui n'auraient pas conservé la délibération du 27 juin 2014 Comme vous le savez le registre des délibérations consultable à la CCCC, doivent ètre en tous points conformes au compte rendu de la séance du conseil communautaire, le feuillets doivent ètre numérotés. C'est bien la peine d'avoir un directeur, un sous directeur pour surveiller et un président pour chapeauter le tout. 
19 avril 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

CC_18_04_2016 Bonsoir, demain : voila les demandes de documents que je vais présenter à la CC. En mème temps je récupérerais les derniers comptes rendu, lesquels m'ont été refusés déja 2 fois.