09 octobre 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, D. Séjourné

Sejourn__29_mai_2018 Bonjour, avec le courrier adressé au Président de la CC Coeur de Chartreuse, je joins la réponse de Séjourné ainsi que la réponse de Monsieur le Préfet, auquel j'avais signalé les faits ---- r_ponse__CC_REOM_001 ---   r_ponse_Pr_fet_REOM_001. Comme vous pouvez le constater, Séjourné ose écrire dans sa réponse qu'il n'a jamais été question d'en aviser le Parquet pour demander un avis ce qui prouve bien que de toutes façons serait predu pour les Habitants des Entremonts, de Corbel, de... [Lire la suite]
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17 juillet 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, j'avais promis que je donnerais mon avis sur les OM dès que je recevrais le Rapport sur le prix et la qualité du service des OM. J'ai reçu le rapport ce matin: En dix ans nous avons baissé la quantité des Ordures Ménagères d'environ 17 % ; En principe selon toute bonne logique la taxe d'enlèvement des ordures ménagères aurait du baisser dans la même proportion. Ce qui bien sur n'est pas le cas bien au contraire, le taux de la taxe a augmenté de plus de 25 %  dans le même laps de temps.
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05 juillet 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, comme prévu je suis allé consulter le registre des délibérations, que bien sur : on m'a refusé malgré la demande écrite comme, me l'avaient conseillé les gendarmes de la brigade de St Laurent du Pont. Témoins du refus de la directrice adjointe à m'accorder le droit de consulter ce registre. Article L. 2121-26 du CGCT Il ne me reste donc plus qu'à demander l'Avis de la CADA avant d'aller au Tribunal Administratif Je ne comprends pas ces élus qui savent très bien que le registre des délibérations est... [Lire la suite]
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22 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, bien qu'ayant demandé la délibération actant des décisions à rectifier le budget 2016, je n'ai toujours rien reçu. je dois donc concevoir que le président a apporté ces rectifications sans vote ce qui bien sur entrainerait, l'annulation du budget 2016. Article 2121-21 du CGCT Les erreurs matérielles constatées dans une délibération ne peuvent être rectifiées qu'avec l'autorisation du conseil et non par le maire sous sa seule autorité. Ce qui prouve encore que le directeur des services  a dépassé son seuil de... [Lire la suite]
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08 mai 2018

Commpunauté de Communes Coeur de Chartreuse,

  Bonjour, mes trois derniers messages contenaient les preuves Il suffit d'ouvrir le lien CC 2009  que la REOM 2009 avait été payée deux fois par les clients de la Communauté de Communes de Entremonts. Votre assureur vous fait il payer deux fois votre facture ? Si cela arrivait, il vous rembourserait par simple HONNÊTETÉ. Et bien le président a dit qu'ils aillent se faire voir. Vous en avez la confirmation en lisant le relevé de décision de la séance du conseil communautaire du 31 mars... [Lire la suite]
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04 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonsoir, comme vous pouvez le constater sur le site de la CCCC le budget annexe déchets est de retour, approuvé par le service de légalité de la Préfecture le 9 avril 2018, comme quoi, le blog sert à quelque chose. C'est en effet suite à mes visites des 4 et 5 avril qu'il m'a été refusé de consulter le registre des délibérations, parce que c'est encore un faux document que j'aurais découvert. Il a du paniquer... [Lire la suite]

26 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, je vous faisais part dans un précédent blog: que nous étions heureux de la générosité des Entremondins ; Lesquels nous faisaient cadeau des 181 617 € de Redevance OM payée 2 fois en 2009. Vous avez pu voir l'extrait de délibération de la CC des Entremonts séance du 31 mars... [Lire la suite]
05 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Registre des délibérations

Bonjour, je suis retourné ce matin à la CCCC pour consulter le REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS cela m'a été refusé. Devant le refus de la directrice adjointe de m'accorder ce droit de tous citoyens, j'ai demandé la présence de témoins. En présence de ces trois témoins qui ont pris bonne note du refus de m'accorder l'autorisation de consulter ce Registre des Délibérations, je m'en suis allé. Bien sur  depuis que j'ai ndécouvert de nombreuses anomalies (falsifications, faux en écriture publique) sur le registre, ils... [Lire la suite]
03 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Lors de la réunion du 29 mars, je vois que Séjourné s'est fait rembourser la somme qu'il avait engagé pour porter plainte au civil contre moi. Il était pressé d'encaisser sachant qu'il risquait que je sois relaxé.
15 janvier 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Avenant_for_t_d__meraude_001 Bonjour, le parcours aérien en forêt que la CCCG a créé en 2002  d'un cout de 260 000 € en 2005 après la remise à neuf du parcours. La CCCG a décidé de laisser à la commune de St Pierre de Chartreuse la gestion sans appel d'offre comme il est prévu dans les textes. Voyant cela, j'avais demandé à Claude DEGASPERI de faire un avenant ci-joint. J'avais eu raison car en 2014, le parcours nécessitait (pour pouvoir poursuivre son accréditation de sécurité) une somme rondelette pour les réparations... [Lire la suite]
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