12 juillet 2019

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour il n'y a pas eu de demande de s'approprier les 181 617 € de REOM payée deux fois par 90% de la population des Entremonts, réponse de la préfecture de Savoie ; C'est donc maintenant à la préfecture de l'Isère de répondre Quand on sait que la REOM dépend du Judiciaire, çà va être un drôle de pataquès. Qui va prendre la responsabilité ? Séjourné c'est mal le connaitre, il va bien trouver un pigeon. Je peux vous assurer qu'il y en a un qui suit le blog depuis 15 h pour savoir ce que je vais mettre dessus. C'est... [Lire la suite]

29 janvier 2019

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, quant on regarde le compte rendu de la séance du 31 mars 2016 il y vraiment de quoi tomber sur le cul :JP_Claret_001              Il m'a fallut attendre le 24 janvier 2018 pour obtenir ce CR, comme il me faut encore attendre pour consulter les Registres des Délibérations et on vient de me refuser 2 comptes rendu de 2015 et 2016 je vous rappelle que le tarif de ia REOM 2015 de la CC des Entremonts a été votée le 4 décembre 2014 pour ètre payable au plus tard au... [Lire la suite]
26 janvier 2019

CC Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

La saine gestion de la Communauté de Communes. REOM_2010_001 Comme vous pouvez le constater le 26 avril 2011 Jean Paul Claret président de la CC des Entremonts fait voter les tarifs de la Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères : Après avoir délibéré le conseil communautaire fixe les tarifs des redevances pour l'année 2011 (du 1 janvier 2010 au 31 décembre 2010 Et c'est autant d'erreurs sur les années en ma possession 2008 à 2012 c'est voté dans les normes en 2013 et 14 c'est à dire avant le 31 décembre précédent l'année... [Lire la suite]
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21 décembre 2018

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, j'ai beau retourner le problème des 181 617,32 € dans tous les sens, je ne comprends pas comment le président D. SEJOURNE a pu envoyer des factures alors que cette somme avait déja été perçu en 2014-15 par la CC Coeur de Chartreuse. Il y a un problème que le tribunal devra trancher. Je suppose que Séjourné a abordé le problème avec les élus hier lors de la réunion du conseil, puisqu'il avait reçu mon courrier le matin.  La recette de la REOM n'avait pas à être reversée dans le budget principal de la... [Lire la suite]
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20 décembre 2018

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, je ne suis pas allé à la réunion du conseil, je sais que j'aurais explosé. Ce matin je suis allé chercher les deux derniers relevés de décisions on m'a présenté le recueil des des actes administratifs (donc les extraits de délibérations) Pour vous donner les comptes rendus il faut qu'ils soient approuvés par le conseil de ce soir. Il est plein de contradictions le président Séjourné il peut donner les extraits de délibérations qui ne sont pas approuvées par le conseil mais pas le relevé de décisions qui lui est affiché,... [Lire la suite]
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18 décembre 2018

CC Coeur de Chartruese, Denis Séjourné

Bonsoir, étant libéré des accusations de diffamations et injures (envers SEJOURNE) par le TGI de Grenoble hier 17 décembre, je peux dès aujourd'hui rouvrir les débats sur la gestion de la CC. Je ne lisais même plus les comptes rendus puisque je n'ai plus d'accès au registre des délibérations interdit par SEJOURNE et ce jour je reprends le CR du 21 décembre 2017. Ets Cottavoz acheté sous portage de l'APFL Savoie 1 600 000 € avait besoin de travaux. La décision du conseil Communautaire du 21 décembre 2017 a approuvé les devis... [Lire la suite]
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05 décembre 2018

CC coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Cour_comptes Bonjour, comme promis le courrier adressé à Madame la Présidente de la Cour Régionale des Comptes. Avant d'adresser ce courrier il me fallait absolument confirmation de Séjourné qu'il n'avait pas de réponse du TI de Chambéry, quant à l'avenir de ces 181 617 € encaissé frauduleusement sur le dos des habitants de la CC des Entremonts.
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08 mai 2018

Commpunauté de Communes Coeur de Chartreuse,

  Bonjour, mes trois derniers messages contenaient les preuves Il suffit d'ouvrir le lien CC 2009  que la REOM 2009 avait été payée deux fois par les clients de la Communauté de Communes de Entremonts. Votre assureur vous fait il payer deux fois votre facture ? Si cela arrivait, il vous rembourserait par simple HONNÊTETÉ. Et bien le président a dit qu'ils aillent se faire voir. Vous en avez la confirmation en lisant le relevé de décision de la séance du conseil communautaire du 31 mars... [Lire la suite]
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26 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, je vous faisais part dans un précédent blog: que nous étions heureux de la générosité des Entremondins ; Lesquels nous faisaient cadeau des 181 617 € de Redevance OM payée 2 fois en 2009. Vous avez pu voir l'extrait de délibération de la CC des Entremonts séance du 31 mars... [Lire la suite]
04 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, ce matin je me suis rendu à la CCCC pour consulter le registre des délibérations (Article 2121-9) du CGCT circulaire interministérielle du 14 décembre 2010. Je me suis vu remettre le recueil des actes administratifs, j'en ai fait la remarque je vous mets en mille la réponse : on ne le fait plus c'est la même chose !!!!!!!!!!! Les erreurs des Élus, de la CC devient de plus en plus grave. Je parle des élus parce que ce ne sont pas les secrétaires qui décident de telles inepties. QU'y a t'il donc à cacher encore ? ... [Lire la suite]