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15 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse. REOM des Entremonts

Bonjour,dans un précédent post je vous faisais part de mon étonnement, du non remboursement aux habitants de la CC des ENTREMONTS, de la Redevance Ordures Ménagères qu'ils avaient payé en trop. Somme rondelette, puisqu'elle s'élève à 181 617 €. Cette somme qui a été perçu en trop par la CC Coeur de Chartreuse, comme le courrier, ci joint peut vous le démontrer REOM_Entremont_001. a été versée au budget principal de la CC Coeur de Chartreuse.           SANS, BIEN SUR, QUE VOUS NE SOYEZ MIS... [Lire la suite]

04 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, ce matin je me suis rendu à la CCCC pour consulter le registre des délibérations (Article 2121-9) du CGCT circulaire interministérielle du 14 décembre 2010. Je me suis vu remettre le recueil des actes administratifs, j'en ai fait la remarque je vous mets en mille la réponse : on ne le fait plus c'est la même chose !!!!!!!!!!! Les erreurs des Élus, de la CC devient de plus en plus grave. Je parle des élus parce que ce ne sont pas les secrétaires qui décident de telles inepties. QU'y a t'il donc à cacher encore ? ... [Lire la suite]
26 janvier 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonsoir, je ne vais pas être méchant avec Séjourné, ayant à ce jour atteint 45 000 visiteurs je m'en vais faire de la pub à SEJOURNE lequel j'en suis sur en est loin. En effet je me suis rendu sur son blog ; Et j'y ai appris que Pierre Baffert avait fait voter le 4 décembre 2017 une délibération ILLÉGALE et c'est un connaisseur qui le dit ! LUI (Séjourné) IL FAIT VOTER UN RAPPORT QUI N'EXISTE PAS Pierre BAFFERT ne répond même plus aux mails qui lui sont adressés ; C'est encore un grand connaisseur qui le dit puisque en tant... [Lire la suite]
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24 janvier 2018

CC Coeur de Chartreuse, SEJOURNE Denis

Attestation_St_Pierre_29_juillet_001 Bonsoir CC_18_f_vrier_2016_001, L'attestation de St Pierre de Chartreuse datant du 29 juillet 2014 qui confirme que le rapport d'activité FORET D'EMERAUDE n'éait pas réalisé au 27 juin 2014 date ou 36 élus l'ont approuvé. Le courrier en date du 18 février 2016 signé Denis SEJOURNE ; Le RAPPORT D'ACTIVITE a été envoyé avec toutes les pièces de la séance mais ne nécessitait pas de vote. Le relevé de décision le précise en précisant que : Les élus en ont pris connaissance. Il n'y a pas eu... [Lire la suite]
29 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, Le faux en écriture publique est constitutif d'un crime pour lequel le décideur public peut ètre renvoyé devant une cour d'assises. Le courrier des Maires N° 249 de septembre 2011. Article 441-1 du code pénal défini le faux comme " toute altération frauduleuse de la vérité,de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d'établir la preuve d'un droit ou un fait ayant des... [Lire la suite]
02 juin 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

STRATORIAL_2016_001 Voila les pratiques peu recommandables du président de la CCCC. Facture de Stratorial reçu le 31 décembre 2015, TTC 11 880 € pour un rapport qui n'est qu'un document de travail provisoire en février 2016. Soit on est mené par un con soit un magouilleur ou plus présisément un faussaire, mais cela je ne vous l'apprends pas. Les élus vont ils demander des comptes ? j'en doute !!!!!!! 
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15 mars 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Stratorial_1_001Stratorial_2_001Stratorial_3_001Stratorial_4_001 Bonsoir voila la convention signée au mois d'octobre 2014 qui devait durer un an mais qui n'est pas terminée, enfin c'est la réponse apportée à la CADA. J'ai donc demandé l'extrait de la délibération prolongeant cette convention ou une autre convention. Si vous avez des réflexions à y apporter n'hésitez pas à me les transmettre.
13 mars 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, vous allez dire, c'est dur à comprendre, autant de bêtises de la part d'élus responsables. Et bien moi-même je suis obligé de relire plusieurs fois leur conneries pour pouvoir comprendre ; c'est un système d'embrouilles à tous les niveaux. Vous dire qui, je ne pense pas que les secrétaires répondent sans l'aval de Cédric ARGOUD et de Denis SÉJOURNÉ. Il m'arrive de me sentir dépassé par autant d'irresponsabilité, c'est même innommable. Mieux encore, vous savez qu'une plainte pour insulte était déposée contre moi. Je... [Lire la suite]
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12 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour à toutes et tous, aujourd'hui je vais vous parler non pas du faussaire, du menteur, des méthodes de voyou qu'utilise Denis SEJOURNE. je vais simplement, (avec les preuves à l'appui bien entendu) vous annoncer une falcification du registre des délibérations. Les élus de la CCCC tels (J.L MONIN, et les élus de St Laurent à la CCCC, tels; MOREL, JC.SARTER N.HENNER, B.PICHON, C.MOLLARET, C.BOURSIER, je ne parlerais pas d'ALLEGRET il est payé pour. P.BAFFERT maire d'Entre Deux Guiers dont Séjourné se fout... [Lire la suite]
15 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Je peux le dire aujourd'hui le président n'a jamais eu les pouvoirs d'ester en justice accorder par le bureau comme c'est la règle et la loi. article 9 des attributions accordées au président votées lors de la délibération du 24 avril 2014 par 34 voix et 4 abstentions. Revenons à cet article 9  D'INTENTER au nom de la communauté de communes les actions en justice ou de défendre la communauté de communes dans les actions intentées contre elle dans les cas définis par le conseil communautaire (sera précisé lors d'un prochain... [Lire la suite]