02 juin 2019

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, D Séjourné

Bonjour, je préfère mettre les choses au point. Le bruit court, comme quoi j'aurais été condamné pour injures et diffamations à l'encontre de Denis Séjourné. Sachez que tout cela est faux, cela vient-il de Séjourné ?        Le Tribunal a ainsi statué en date du 18 décembre 2018 ; Fait droit à l'exception de nullité soulevé par le prévenu. Constate la nullité de la citation délivrée à l'encontre de Monsieur Levoyer Claude. Maintenant une autre chose me préocupe, c'est, vous avez pu le constater les... [Lire la suite]
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09 février 2019

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

  Bonjour, le jour ou il a volé 181 617 € aux Entremondins, le 31 mars 2016 il n'y avait rien d'écrit sois disant comme écrit dans sa réponse du 31 mai 2018. (Concernant votre demande au sujet d'un avis du TGI de Chambéry, nous ne sommes pas en mesure de vous répondre puisque nous n'avons pas connaissance d'un tel document.) r_ponse__CC_REOM_001 CR_31_mars_page_3_001 Page 3 du compte rendu du 31 mars 2016. tombe la preuve écrite qu'il a bien volé 181 617 € aux Entremondins sans demander l'avis, ni du TGI ni de la... [Lire la suite]
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07 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse,

Bonjour, Comme promis je vous présente aujourd'hui le deuxième extrait de délibérations de la Redevance Ordures Ménagères de la CC des Entremonts. Extrait du registre des Délibérations de la Communauté de Communes des Entremonts séance du 14 avril 2010 sous la présidence du Président Objet ; Tarifs des Ordures Ménagères Facturation 2010. Mais c'est là que le bas blesse ; Après en avoir délibéré, le conseil communautaire fixe les tarifs des redevances pour l'année 2010 du 01 janvier 2009 au 31 décembre 2009 ... [Lire la suite]
06 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, trois jours durant je vais vous proposer de constater comment les habitants de la CC des ENTREMONTS ont payés deux fois la REDEVANCE ORDURES MÉNAGÈRES en 2009 CC_Entremont_2009_1_001 Voila le premier vote du tarif qui déjà aurait du ètre voté avant le 31 décembre 2008. Normalement la CC des Entremonts n'avait pas le droit d'encaisser les trois premiers mois. Les ENTREMONDINS, Corbel, Entremont le Vieux St Pierre d'Entremont Isère et Savoie doivent être remboursés pour 2009? Mais, ils pourraient, en plus, demander le... [Lire la suite]
05 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, ce n'est pas le 5 avril mais le 4 que je suis allé consulter le registre des délibérations, et dont la directrice adjointe m'a refusé l'accès ne connaissant que le recueil des actes et ce refus s'est passé devant 3 gendarmes de la brigade de St laurent du Pont.  D'autre part le début du blog de ce matin vous montre deux images la première, prise le soir du 2 mai et la suivante le 4 mai. Ces 2 reproductions datent du conseil communautaire du 31 mars 2016 mais la deuxième a été retouchée et passée par le service légalité... [Lire la suite]
04 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonsoir, comme vous pouvez le constater sur le site de la CCCC le budget annexe déchets est de retour, approuvé par le service de légalité de la Préfecture le 9 avril 2018, comme quoi, le blog sert à quelque chose. C'est en effet suite à mes visites des 4 et 5 avril qu'il m'a été refusé de consulter le registre des délibérations, parce que c'est encore un faux document que j'aurais découvert. Il a du paniquer... [Lire la suite]

01 mai 2018

Denis SEJOURNE président de la CC Coeur de Chartreuse

Bonjour aux Entremondins ; Ces derniers vont ils devoir déposer une plainte pour récupérer leur redevance payée deux fois en 2009 ? Devant le refus de Séjourné (avec l'accord tacite des élus de la CC Coeur de Chartreuse) de rendre cette somme de 181 617 €, ce qui représente environ 150 € par foyer. Comment peut on appeler cette action de la part des élus ?31_mars_2016_OM_entremont_001
30 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, D. Séjourné

2009_1_001 - 2009_2_001 - 2010_001 Bonjour, il est certain qu'en votant les tarifs, avec une année de retard, comme vous le constatez il arrive un jour ou tout se confond. C'est ce qui est arrivé pour la CC des Entremonts, quant je pense que ce sont les mêmes, qui aujourd'hui dirigent la CC Coeur de Chartreuse ! A quoi devons nous nous attendre ? Les tarifs de la redevance OM doitent ètre voté avant le 31 décembre pour ètre appliqués a compter du 1 janvier de l'année suivante. Faites suivre ce message pour que les... [Lire la suite]
07 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, je disais, hier que les secrétaires ne sont pas fautives, ce n'est pas à elles de connaître le règlement. Par contre il est inutile de dire que j'ai toujours consulté le Recueil des actes alors que c'est entièrement faux. Sur quel document autre que le Registre des délibérations aurai je découvert les faux et falsifications, que j'ai pu vous présenter dans les semaines précédentes. Alors plutôt que raconter des mensonges devant témoins, il faut mieux se taire. Je me répète, tout ce que je dis ou écris, sur le blog est... [Lire la suite]
06 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, dans le précédent message de ce jour je vous faisais part de la méconnaissance des lois et règles de la part des secrétaires de la CCCC, ce n'est pas leur rôle. Mais qu'une directrice adjointe d'une CC ne connaisse pas les règles les plus simples du Code Général des Collectivités Territoriales, confondre RECUEIL DES ACTES L. 5211-47 R. 5211-41 et REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS L. 2121-23 R. 2121-9  ; C'est très grave, c'est un salaire perdu, il y a tellement de gens plus qualifiés au chomage.