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16 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Ordures Ménagères

Bonjour, ce matin je poste ce courrier à Monsieur le Préfet de l'Isère, il n'est pas possible d'accepter que nos élus passent outre la loi. PREFET_15_12_2017 si nous n'intervenons pas, cela sera comme dans les villages ou chaque année les bacs s'éloignent des habitations. Bientôt  il nous faudra emmener nos déchets dans un seul point de regroupement.

09 décembre 2017

Communauté de Communes Coeurde Chartreuse, St Laurent du Pont

Bonsoir, que vont faire nos élus de St Laurent du Pont suite à la falsification du compte rendu du 27 juin 2014. Certains, dont Jean Louis MONIN sont officiers de police judiciaire, 1) Signaler ce fait à Monsieur le Procureur de la république (article 40 du code de procédure pénale) Après il pourra me dire : moi j'ai fait mon bouleau, fais le tiens !!!!!!! 2) Soit faire le mort et devenir complice de faux (article 441-1 à 441-4 du code pénal (punis de 3 ans d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende) ... [Lire la suite]
07 décembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné

Bonsoir, en principe mais pas à la CCCC, c'est normal ; Apart les faux documents ils n'y connaissent rien avec un directeur nul, ils pensent que les compte rendu de séance s'affichent quant on le veux sauf que l'article L.2121-25 du CGCT précise que le compte rendu de la séance est affiché dans la huitaine. Les élus qui étaient partis visiter les USA sont sur le retour je suppose. 
05 décembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, D. SEJOURNE

Projets_Structurants_001 Bonsoir, je vous parlais il y a quelques jours  du très haut débit. Vous pouvez contrôler ce que nous payons aux départements chaque année, peut êtres aurons nous droit au très haut débit en 2030 c'est sans doute pourquoi le travaux routiers dans nos villages ne méritent pas qu'on posent les réservations avec des fourreaux comme je vous faisais part il y a quelques semaines. Voyons maintenant Champ Perroud, la zone commerciale souhaitons lui de recevoir quelques commerces avant 2022, pour... [Lire la suite]
01 décembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

CR_27_juin_23_11__7_001  - CR_27_juin_23_11_8_001  Bonsoir, voila le compte rendu du 27 juin 2014. Je vous rappelle que le relevé de décision du 27 juin 2014 ne ressemble en rien au compte rendu ci-joint. Cela se nomme une falsification de documents administratifs Les relevés de décisions sont toujours visibles sur le site de St Pierre d'Entremont Savoie. Je me suis rendu au dernier conseil communautaire mercredi soir; Rien de neuf sauf que nous ne trions pas assez nos déchets ce qui va les obliger à augmenter le... [Lire la suite]
28 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

 Bonjour, je tenais à informer les élus que Monsieur le Préfet de l'Isère, avait été prévenu des dernières turpitudes de SÉJOURNÉ . Ces faux usage de faux en écriture publique , falsification altération de la vérité, n'est il pas l'arbre qui cache la forêt. Ne vont ils pas découvrir des malversations autrement plus graves auquel a fait allusion l'un des élus de la CC Coeur de Chartreuse.  PREFET_10_11_2017  --  PREFET__23_novembre_2017_2

27 novembre 2017

Commuanauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

 Bonsoir -R_D_2014_5_002  R_D_2014_6_001  CR_27_juin_23_11_5_001  CR_27_juin_23_11_6_001 voila le relevé de décisions pages 5 et 6 et le compte rendu amélioré depuis 2014 N'oublions pas que le relevé de décisions aurait pu ètre revu comme c'est le cas quelques fois. Mais pour celà il eu fallut que l'approbation du relevé de décision soit voté lors de l'assemblée suivante c'est à le 4 septembre 2014. Secrétaire de séance :Christian ALLEGRET Approbation du PV du conseil communautaire du 27/06/2014 - il n'y a... [Lire la suite]
26 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

R_D_2014__1_001 Bonjour, voila le relevé de décision présenté au préfet en 2014, comme vous pouvez le constater en 2017 ce compte rendu fournit le 23 novembre 2017 a été modifié sans aucune autorisation, c'est donc un faux en écriture publique et usage de faux, falsification de document publique, en un mot c'est le summum de la connerie. Au cours des jours suivants vous pourrez suivre les dix pages que contiennent ce relevé de décision. R_D_2014_2_002. SEJOURNE va dire, c'est normal c'est le compte rendu ! oui pour la première... [Lire la suite]
25 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bojour à tous, élus compris : Je vous ai raconté que Séjourné était un voyou, un faussaire et bien plus encore. D'abord en 2014 il fait réaliser un faux document, le rapport d'activité du parcours aérien en forêt, qu'il fait adopter par les élus le 27 juin 2014 bien que ce dernier ne soit pas fait. Pour cela j'ai été condamné, faut pas emmerder un vice président de Prud'homme, c'est vrai que ça la fout mal d'avoir un faussaire qui juge des salariés !!!!  CR_27_juin_23_11_17__2   -... [Lire la suite]
24 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, je ne savais pas que l'on pouvait retoucher aux comptes rendu de séances. J'y reviendrais prochainement !!!!! En attendant Relev__de_d_cisions_29_01_2015_001 qui était présent à la séance du conseil du 29 janvier 2015 Le relevé de décisions ci-joint ne semble pas en parler. J'ai remarqué d'autre part, que ; Lors des assemblées les élus n'approuvaient pas le relevé de décisions de la séance précédente mais le COMPTE RENDU ce que tout à chacun peut contrôler. Le relevé de décisions devient compte rendu par les... [Lire la suite]