14 août 2019

CC Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Mesdames, Messieurs les élus,êtes vous allé contrôler le compte rendu du 23 mai que vous avez approuvé le 18 juillet ?????? C'est comme l'arrèté signé par SEJOURNE le 9 juillet 2019 alors qu'il y a un an et demi que le porte à porte n'est plus effectif
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07 août 2019

CC Coeur de Chartreuse, SEJOURNE, ARGOUD

 - 2_001 J'ai tout de suite adressé un courrier au Préfet, le priant de faire respecter la loi à nos deux abrutis, ce n'était pourtant pas difficile de lire l'article R. 2224-26 du code général des collectivités territoriales. Bien sur j'avais déjà prévenu les intéressés (Oralement puis par écrit) des risques qu'ils courraient en refusant de faire voter le conseil communautaire. Il était simple de faire approuver une délibération par ce même conseil. Mais il fallait donner des explications écrites, et c'était trop leur... [Lire la suite]
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24 janvier 2019

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, Madame, Monsieur, le conseiller communautaire : ce soir vous avez réunion, je ne serais pas présent et je m'en excuse, je vous demande donc de faire une commission pour moi ! Vous savez que vous êtes responsable de la tenue du registre des délibérations et qu'il vous faudra rendre des comptes devant le TA pour ces falsifications entre le Relevé de Décision affiché sur le site de la CCCC et le compte rendu de... [Lire la suite]
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17 décembre 2018

CC Coeur de Chartreuse, D Séjourné

Bonjour, Séjourné n'avait plus son sourire niais habituel, à la sortie de la 5 ème Chambre du TGI de Grenoble, en effet il venait de se ramasser une jolie claque. j'en ai profité pour lui dire que maintenant j'allais m'occuper des 181 617,32 € de double facturation de la REOM des foyers des Entremonts.
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03 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, ce matin je vais vous faire part d'une observation, laquelle, m'a été  confirmée par un élu de la CCCC. Regardez le site de la CC : Conseil communautaire du 31 mars 2016, (ligne 2) Affectation de résultats 2015 du budget annexe déchets à la place on voit que le budget annexe 2015 station service est beaucoup plus important que l'affectation des 181 617 € spolié aux habitants des Entremonts. Tout comme le vote du buget 2015 qui a disparu des écrans (voir le site de St Pierre d'Entremont Savoie) Les raisons de ces... [Lire la suite]
03 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Lors de la réunion du 29 mars, je vois que Séjourné s'est fait rembourser la somme qu'il avait engagé pour porter plainte au civil contre moi. Il était pressé d'encaisser sachant qu'il risquait que je sois relaxé.

22 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, Dans mes précédent messages, je vous faisais part de la différence apparu entre le compte rendu de la séance du conseil communautaire Coeur de Chartreuse présidée par Séjourné Denis le 27 juin 2014 et le REGISTRE des délibérations du 27 juin 2014 à la disposition de tous, à la CCCC. La rédaction des délibérations portées sur le registre doit être conforme à celle des délibérations transmises au titre du contrôle de légalité (Préfecture de l'Isère 10 juillet 2014). Des différences entre le compte rendu... [Lire la suite]
13 avril 2019

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Baisse_des_services_001DL_13_avril_2018_001 Comme vous pouvez le constater la baisse des services (regroupement des bacs, diminution de fréquence de collecte, passage en points de regroupements) si ça continu vous emmènerez vous sacs poubelles jusqu'a la déchèterie, sans baisse du taux de la TEOM. Certains d'entre vous vont n'avoir plus qu'un ramassage par semaine tout en payant le mème taux que ceux qui ont deux passages semaine. C'est inadmissible, il pense peut ètre faire comme avec les Entremondins.
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03 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse Denis SEJOURNE

Bonjour, aujourd'hui c'était le délibéré de l'appel que j'avais interjeté pour avoir sois disant diffamé Séjourné. Je tiens à vous dire que j'ai obtenu la relaxe des faits reprochés et de ce fait je ne dois rien à personne. A bientôt !!!!!!!  
18 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, SEJOURNE Denis

Optic_1_001 Bonjour, Je vous avais fait part du désir de la CCCC de profiter d'un accord avec le département, pour qu'à chaque travaux sur la voirie communale et départementale nous puissions enterrer des fourreaux en prévision du haut débit. la décision jointe a été prise le 27 juin 2014 sous le numéro 8.1 Déploiement du réseau d'initiative publique (RIP). Des travaux ont bien été réalisés mais la demande de subvention au département (elle n'a pas été faite) ce qui dans les années à venir, obligera les communes à refaire... [Lire la suite]