20 septembre 2019

CC Coeur de Chatreuse, Séjourné, Argoud

RAA - Bonjour, en pièce jointe l'ordinateur qui est à votre disposition à la mairie de St Laurent du Pont. Cette présentation du Recueil des Actes Administratifs n'a aucune valeur juridique. De plus, il n'e s'appelle pas Registre des Délibérations cela prouve encore l'incapacté des responsables SEJOURNE, ARGOUD Article 2121-24 du CGCT La version électronique est mise à la disposition du public de manière permanente et gratuite: Ce qui n'est pas le cas et donc seule la version papier n'est pas contestable.

07 juin 2019

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse,D Séjourné

Madame_Monsieur  Va t on payer la Zone commerciale d'Entre deux Guiers avec les 22 500 € de bénéfice qu'il réalise sur nos poubelles. Parce que si on ne l'arrète pas ; L'année prochaine il voudra faire 30 000 € et ainsi de suite.
02 juin 2019

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, D Séjourné

Bonjour, je préfère mettre les choses au point. Le bruit court, comme quoi j'aurais été condamné pour injures et diffamations à l'encontre de Denis Séjourné. Sachez que tout cela est faux, cela vient-il de Séjourné ?        Le Tribunal a ainsi statué en date du 18 décembre 2018 ; Fait droit à l'exception de nullité soulevé par le prévenu. Constate la nullité de la citation délivrée à l'encontre de Monsieur Levoyer Claude. Maintenant une autre chose me préocupe, c'est, vous avez pu le constater les... [Lire la suite]
Posté par legrandduc0 à 13:48 - Commentaires [0] - Permalien [#]
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