24 septembre 2019

CC Coeur de Chartreuse, SEJOURNE, ARGOUD

mai 2019 JPCC_1_001 -JPC_2_001 -JPC_3_001 -JPC_4_001 Bonsoir, signez là !!!! et après nous discuterons. Tels sont les actions de Séjourné . Les 4 pages qu'aujourd'hui je vous présente, ne seront publiques que si vous allez à la mairie. C'est public mais pas trop .......... La loi n'est pas encore respectée, mais çà s'approche !!!!!!!!!!!!! C'est extrait, du compte rendu, du 9 mai 2019 présentant le PLUI de la CC Coeur de Chartreuse présenté par JP Claret 
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17 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné

CR_1_001  Bonsoir, ci-avant la première page du comte rendu de la séance du 27 juin 2014. Article 2121-9 du CGCT Les délibérations du conseil municipal sont inscrites sur un registre coté et parafé par le maire, quelque soit le mode de transmission de ces délibérations au Préfet Les affaires venant en délibération au cours d'une mème séance reçoivent un numéro d'ordre à l'intérieur de la séance.   Les feuillets sur lesquels sont transcrites les délibérations (Registre des délibérations) portent mention... [Lire la suite]
26 février 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

28_f_vrier_2016 Bonsoir, il n'y aura donc pas de réunion  de la CCCC le 3 mars comme annoncé à la dernière réunion. Quant vont ils voter le budget 2016 ? Pour St Laurent du Pont ce sera le 2 mars me semble t il.  Ce deuxième paragraphe n'est compréhensible que par la personne intéressée. Par contre qu'une responsable des services confonde un relevé de propriété et une fiche de rôle de taxe foncière, je n'apprécie pas, le tout approuvé par le maire, c'est confondant de bêtise, la CADA saura rectifier.  ... [Lire la suite]