30 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, D. Séjourné

2009_1_001 - 2009_2_001 - 2010_001 Bonjour, il est certain qu'en votant les tarifs, avec une année de retard, comme vous le constatez il arrive un jour ou tout se confond. C'est ce qui est arrivé pour la CC des Entremonts, quant je pense que ce sont les mêmes, qui aujourd'hui dirigent la CC Coeur de Chartreuse ! A quoi devons nous nous attendre ? Les tarifs de la redevance OM doitent ètre voté avant le 31 décembre pour ètre appliqués a compter du 1 janvier de l'année suivante. Faites suivre ce message pour que les... [Lire la suite]

06 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, dans le précédent message de ce jour je vous faisais part de la méconnaissance des lois et règles de la part des secrétaires de la CCCC, ce n'est pas leur rôle. Mais qu'une directrice adjointe d'une CC ne connaisse pas les règles les plus simples du Code Général des Collectivités Territoriales, confondre RECUEIL DES ACTES L. 5211-47 R. 5211-41 et REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS L. 2121-23 R. 2121-9  ; C'est très grave, c'est un salaire perdu, il y a tellement de gens plus qualifiés au chomage.  
04 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, ce matin je me suis rendu à la CCCC pour consulter le registre des délibérations (Article 2121-9) du CGCT circulaire interministérielle du 14 décembre 2010. Je me suis vu remettre le recueil des actes administratifs, j'en ai fait la remarque je vous mets en mille la réponse : on ne le fait plus c'est la même chose !!!!!!!!!!! Les erreurs des Élus, de la CC devient de plus en plus grave. Je parle des élus parce que ce ne sont pas les secrétaires qui décident de telles inepties. QU'y a t'il donc à cacher encore ? ... [Lire la suite]
03 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Lors de la réunion du 29 mars, je vois que Séjourné s'est fait rembourser la somme qu'il avait engagé pour porter plainte au civil contre moi. Il était pressé d'encaisser sachant qu'il risquait que je sois relaxé.
08 février 2018

Commuanuté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, ci-joint la réponse à ma demande que vous avez pu lire dans un précédent message. Je tiendrais à faire respecter l'intégralité du Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets. Ce règlement sera visible sur le site de la CC mais il devra aussi être édité et distribué P_MENARD_30_01_2018_001 sur papier dans un guide de collecte des déchets R. 2224-28    Trop peu de gens (encore aujourd'hui)... [Lire la suite]
Posté par legrandduc0 à 18:09 - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
04 février 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, D SEJOURNE

Bonsoir, je viens de voir sur le Dauphiné Libéré qu'une réunion de la CC avait lieu mardi 6 février 2018 à 19 heure.

24 janvier 2018

CC Coeur de Chartreuse, SEJOURNE Denis

Attestation_St_Pierre_29_juillet_001 Bonsoir CC_18_f_vrier_2016_001, L'attestation de St Pierre de Chartreuse datant du 29 juillet 2014 qui confirme que le rapport d'activité FORET D'EMERAUDE n'éait pas réalisé au 27 juin 2014 date ou 36 élus l'ont approuvé. Le courrier en date du 18 février 2016 signé Denis SEJOURNE ; Le RAPPORT D'ACTIVITE a été envoyé avec toutes les pièces de la séance mais ne nécessitait pas de vote. Le relevé de décision le précise en précisant que : Les élus en ont pris connaissance. Il n'y a pas eu... [Lire la suite]
05 janvier 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

USAGERS_MO_2018 Bonjour, comme vous constatez sur le mot joint ; Il faut une décision motivée pour faire une collecte aux bacs de regroupement permettant d'assurer le même service qu'au porte à porte. La CC Coeur de Chartreuse a la solution entre ses mains (fournir des bacs individuels) trop coûteux allez vous dire. Autre solution mettre des bacs de regroupement au plus près des usagers, sans gêner le voisin (Pas évident) De toutes façons il faudra assurer l'enlèvement des encombrants. Quant à la lecture du trait d'union que... [Lire la suite]
Posté par legrandduc0 à 15:51 - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags : , ,
04 janvier 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, la séquence santé origine Séjourné certifiée LA PARANOÏA Symptômes, c'est un trouble du fonctionnement mental. C' EST CE QUE DIT SEJOURNE DE SON MAIRE PIERRE BAFFERT C'est assez risible de lire cela d'un faussaire, d'un menteur un tricheur, j'en passe et des meilleures. Pierre Baffert : doute incessant          Séjourné : ne doute pas de lui même puisque à peine élu il fait voter un faux rapport d'activité  ... [Lire la suite]
Posté par legrandduc0 à 22:05 - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags : , ,
28 décembre 2017

Denis Séjourné, CC Coeur de Chartreuse

INTB9900241C__2_ Bonsoir, cette note est destinée à Séjourné pour qu'il en prenne connaissance et la respecte. Je n'ai pas relevé sur cet note une autorisation à faire voter de faux rapports d'activité (de la forèt d'Emeraude) ou de falsification de comptes rendu de séance du conseil communautaire, ou encore la falsification du registre des délibérations du conseil communautaire. On m'a toujours dit qu'un faussaire était un voyou.