06 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, dans le précédent message de ce jour je vous faisais part de la méconnaissance des lois et règles de la part des secrétaires de la CCCC, ce n'est pas leur rôle. Mais qu'une directrice adjointe d'une CC ne connaisse pas les règles les plus simples du Code Général des Collectivités Territoriales, confondre RECUEIL DES ACTES L. 5211-47 R. 5211-41 et REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS L. 2121-23 R. 2121-9  ; C'est très grave, c'est un salaire perdu, il y a tellement de gens plus qualifiés au chomage.  

04 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, ce matin je me suis rendu à la CCCC pour consulter le registre des délibérations (Article 2121-9) du CGCT circulaire interministérielle du 14 décembre 2010. Je me suis vu remettre le recueil des actes administratifs, j'en ai fait la remarque je vous mets en mille la réponse : on ne le fait plus c'est la même chose !!!!!!!!!!! Les erreurs des Élus, de la CC devient de plus en plus grave. Je parle des élus parce que ce ne sont pas les secrétaires qui décident de telles inepties. QU'y a t'il donc à cacher encore ? ... [Lire la suite]
03 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Lors de la réunion du 29 mars, je vois que Séjourné s'est fait rembourser la somme qu'il avait engagé pour porter plainte au civil contre moi. Il était pressé d'encaisser sachant qu'il risquait que je sois relaxé.
04 février 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, D SEJOURNE

Bonsoir, je viens de voir sur le Dauphiné Libéré qu'une réunion de la CC avait lieu mardi 6 février 2018 à 19 heure.
26 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, je reviens sur l'article du Dauphiné Libéré du 23 décembre ; mon intervention n'a duré que 30 secondes avant la séance: j'ai simplement demandé à Séjourné, si, faire voter un faux document le 27 juin 2014 ne lui suffisait pas, il lui fallait aussi falsifier le compte rendu de séance et le registre des délibérations du conseil communautaire. Cette intervention, à laquelle je n'ai toujours pas de réponse. J'ai renouvelé cette question à la fin de la séance : bien sur restée aussi sans réponse. J'ai à cette occasion pu remarquer... [Lire la suite]
22 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, hier soir réunion de la CC à laquelle j'ai assisté. Bien entendu j'ai commencé par poser une question sur le compte rendu qui a été falsifié par Séjourné. Pas seulement le compte rendu mais aussi le Registre des Délibérations suite au vote du faux rapport d'activité de la Forêt d'Emeraude qu'il a fait voter le 27 juin 2014. J'ai réitéré la même question à la fin de la réunion et là j'ai été étonné de la réaction de certains élus des petites communes de Savoie, qui je vous le rappelle sont Officiers de Police Judiciaire... [Lire la suite]

09 décembre 2017

Communauté de Communes Coeurde Chartreuse, St Laurent du Pont

Bonsoir, que vont faire nos élus de St Laurent du Pont suite à la falsification du compte rendu du 27 juin 2014. Certains, dont Jean Louis MONIN sont officiers de police judiciaire, 1) Signaler ce fait à Monsieur le Procureur de la république (article 40 du code de procédure pénale) Après il pourra me dire : moi j'ai fait mon bouleau, fais le tiens !!!!!!! 2) Soit faire le mort et devenir complice de faux (article 441-1 à 441-4 du code pénal (punis de 3 ans d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende) ... [Lire la suite]
05 décembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, D. SEJOURNE

Projets_Structurants_001 Bonsoir, je vous parlais il y a quelques jours  du très haut débit. Vous pouvez contrôler ce que nous payons aux départements chaque année, peut êtres aurons nous droit au très haut débit en 2030 c'est sans doute pourquoi le travaux routiers dans nos villages ne méritent pas qu'on posent les réservations avec des fourreaux comme je vous faisais part il y a quelques semaines. Voyons maintenant Champ Perroud, la zone commerciale souhaitons lui de recevoir quelques commerces avant 2022, pour... [Lire la suite]
04 décembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, ce matin je voulais envoyer un petit coucou, aux personnes qui depuis les USA scrutent le blog : Défense de l'Utilisateur du Consommateur. Vous pouvez depuis l'étranger envoyer des commentaires, ceux-ci me manquent. Même Ignace ne semble plus avoir d'idées. Par contre Séjourné n'est toujours pas en manque de conneries, comme vous avez pu le constater après le faux rapport d'activité Forêt d'Emeraude, voté le 27 juin 2014 ; La falsification du relevé de décision que j'ai pu vous présenter et qui porte maintenant le... [Lire la suite]
27 novembre 2017

Commuanauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

 Bonsoir -R_D_2014_5_002  R_D_2014_6_001  CR_27_juin_23_11_5_001  CR_27_juin_23_11_6_001 voila le relevé de décisions pages 5 et 6 et le compte rendu amélioré depuis 2014 N'oublions pas que le relevé de décisions aurait pu ètre revu comme c'est le cas quelques fois. Mais pour celà il eu fallut que l'approbation du relevé de décision soit voté lors de l'assemblée suivante c'est à le 4 septembre 2014. Secrétaire de séance :Christian ALLEGRET Approbation du PV du conseil communautaire du 27/06/2014 - il n'y a... [Lire la suite]