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6 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, dans le précédent message de ce jour je vous faisais part de la méconnaissance des lois et règles de la part des secrétaires de la CCCC, ce n'est pas leur rôle. Mais qu'une directrice adjointe d'une CC ne connaisse pas les règles les plus simples...

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Tags: St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Jean de Couz, Corbel, St Franc, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, St Christophe la Grotte, La Bauche, Cœur de Chartreuse, St Christophe sur Gguiers, St Pierre d' Entr

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4 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, ce matin je me suis rendu à la CCCC pour consulter le registre des délibérations (Article 2121-9) du CGCT circulaire interministérielle du 14 décembre 2010. Je me suis vu remettre le recueil des actes administratifs, j'en ai fait la remarque...

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Tags: Chartreuse, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Jean de Couz, St Franc, La Bauche., Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, St Christophe la Grotte, CC des Entremonts, Denis SEJOURNE président de la CC, St Christophe sur Gguiers

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3 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Lors de la réunion du 29 mars, je vois que Séjourné s'est fait rembourser la somme qu'il avait engagé pour porter plainte au civil contre moi. Il était pressé d'encaisser sachant qu'il risquait que je sois relaxé.

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Tags: les Echelles, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, S, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, CC Cœur de Chartreuse, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Séjourné, st Pierre de Genebroz

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4 février 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, D SEJOURNE

Bonsoir, je viens de voir sur le Dauphiné Libéré qu'une réunion de la CC avait lieu mardi 6 février 2018 à 19 heure.

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22 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, hier soir réunion de la CC à laquelle j'ai assisté. Bien entendu j'ai commencé par poser une question sur le compte rendu qui a été falsifié par Séjourné. Pas seulement le compte rendu mais aussi le Registre des Délibérations suite au vote du...

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5 décembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, D. SEJOURNE

Projets_Structurants_001 Bonsoir, je vous parlais il y a quelques jours du très haut débit. Vous pouvez contrôler ce que nous payons aux départements chaque année, peut êtres aurons nous droit au très haut débit en 2030 c'est sans doute pourquoi le travaux...

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1 décembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

CR_27_juin_23_11__7_001 - CR_27_juin_23_11_8_001 Bonsoir, voila le compte rendu du 27 juin 2014. Je vous rappelle que le relevé de décision du 27 juin 2014 ne ressemble en rien au compte rendu ci-joint. Cela se nomme une falsification de documents administratifs...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Thibaud de Couz St Pierre de Chartreuse, La Bauche., Entremont le Vieux, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, D Séjourné, Prudhomme, St Christophe sur Gguiers

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28 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, je tenais à informer les élus que Monsieur le Préfet de l'Isère, avait été prévenu des dernières turpitudes de SÉJOURNÉ . Ces faux usage de faux en écriture publique , falsification altération de la vérité, n'est il pas l'arbre qui cache la forêt....

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27 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

R_D_2014__3_001- R_D_2014_4_001 Bonjour, ici je vous présente les pages 3 et 4 du relevé de décisions du 27 juin 2014 rappelez vous le jour du vote d'un rapport d'activité fantôme. Maintenant le Compte rendu du même jour 27 juin 2014 CR_27_juin_23_11_3_001-...

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Tags: Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Jean de Couz, St Franc, Saint Thibaud de Couz, St Pierre d' Entremont 38, Faux en écriture publique, Brigitte BIENASSIS

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26 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

R_D_2014__1_001 Bonjour, voila le relevé de décision présenté au préfet en 2014, comme vous pouvez le constater en 2017 ce compte rendu fournit le 23 novembre 2017 a été modifié sans aucune autorisation, c'est donc un faux en écriture publique et usage...

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