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27 octobre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonsoir, vous avez été nombreux à visiter le message du mois d'aout 2017, ce message vous parlait du Haut Débit et donc du câblage de nos rues à venir. (Conseil communautaire du 27 juin 2014) Comme vous avez pu le constater les élus ne devaient pas être très présent à ce conseil communautaire ; C'est la raison pourquoi je vous remets le même sujet à l'ordre du jour .Tr_s_haut_d_bit Vous pouvez constater que ce même jour, les élus ne se souviennent pas avoir voter pour la pose de fourreaux en attente du Haut Débit... [Lire la suite]

30 septembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

D_pot_de_plainte_faux_t_moignage_001 Bonjour, vous savez tous que j'ai été condamné pour diffamation à l'égard de Séjourné, j'ai fait appel de cette décision. Mais dès que j'aurais reçu la notification de cette décision, je me rendrais à la gendarmerie (article 15-3 du Code de Procédure Pénale) et je déposerais une plainte pour faux témoignage contre les élus concernés. C'est à dire les élus qui ont déposé contre moi, que je me ferais un plaisir de vous présenter. On ne peux pas voter un rapport d'activité le 27 juin 2014 alors... [Lire la suite]
26 août 2017

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, aujourd'hui je me dois de vous faire part d'un oubli de la commune de St Laurent du Pont. Comme tout élu devrait être au courant et agir en fonction, ce qui malheureusement n'est pas le cas. Je m'explique en 2014 une réunion de la CC Coeur de Chartreuse avait voté pour l'installation de fourreaux destinés à recevoir la fibre optique permettant de recevoir le très haut débit. Le coût du supplément de ces travaux serait pris en charge par le département selon la convention signée par notre grand président... [Lire la suite]
16 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, il est quand même étonnant qu'un vice président des Prud'hommes soit mis en cause dans une affaire de falsification de documents administratifs considéré comme faux en écriture publique et usage de... [Lire la suite]
14 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse- Denis Séjourné

saintpierredentremont.org/savoie/releve-de-decisions-des-seances-du-cccc Pour celles et ceux qui n'auraient pas conservé la délibération du 27 juin 2014 Comme vous le savez le registre des délibérations consultable à la CCCC, doivent ètre en tous points conformes au compte rendu de la séance du conseil communautaire, le feuillets doivent ètre numérotés. C'est bien la peine d'avoir un directeur, un sous directeur pour surveiller et un président pour chapeauter le tout. 
13 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Registre_D_lib_27_juin_2014_001Registre_D_lib_27_juin_2014_2_001__2_ Pour les élus qui ont voté le 27 juin 2014 le rapport d'activité du parcours aérien en forêt, reconnaissez que le registre des délibérations à la disposition du public au siège de la CC Coeur de Chartreuse, ne ressemble en rien au compte rendu affiché le 11 juillet 2014 tampon de la Préfecture faisant foi. Je tiens à remercier tous les visiteurs qui reviennent depuis ces derniers jours.
17 janvier 2014

4 C, St Laurent du Pont, Les Echelles

Bonsoir, Je suis allé constater l'absence d'affichage annonçant la prochaine réunion du 23 janvier 2014 pourtant obligatoire aux portes des mairies de la 4 C. Si les maires n'ont pas reçus l'avis d'affichage c'est le directeur qui est à blamer. L.2121-10 du CGCT