" />
28 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, il y avait une chose que j'avais oublié de vous dire : dès le début de l'année qui vient je vais avoir connaissance de mon dossier. Comme vous pouvez imaginer, je vais prendre connaissance des faux témoignages, apportés à Séjourné. Au cas ou vous ne le sauriez pas c'est l'article 434-13 du code pénal. A ces quelques mots, je souhaite à toutes et tous une bonne année 2018

26 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, je reviens sur l'article du Dauphiné Libéré du 23 décembre ; mon intervention n'a duré que 30 secondes avant la séance: j'ai simplement demandé à Séjourné, si, faire voter un faux document le 27 juin 2014 ne lui suffisait pas, il lui fallait aussi falsifier le compte rendu de séance et le registre des délibérations du conseil communautaire. Cette intervention, à laquelle je n'ai toujours pas de réponse. J'ai renouvelé cette question à la fin de la séance : bien sur restée aussi sans réponse. J'ai à cette occasion pu remarquer... [Lire la suite]
22 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, hier soir réunion de la CC à laquelle j'ai assisté. Bien entendu j'ai commencé par poser une question sur le compte rendu qui a été falsifié par Séjourné. Pas seulement le compte rendu mais aussi le Registre des Délibérations suite au vote du faux rapport d'activité de la Forêt d'Emeraude qu'il a fait voter le 27 juin 2014. J'ai réitéré la même question à la fin de la réunion et là j'ai été étonné de la réaction de certains élus des petites communes de Savoie, qui je vous le rappelle sont Officiers de Police Judiciaire... [Lire la suite]
28 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

 Bonjour, je tenais à informer les élus que Monsieur le Préfet de l'Isère, avait été prévenu des dernières turpitudes de SÉJOURNÉ . Ces faux usage de faux en écriture publique , falsification altération de la vérité, n'est il pas l'arbre qui cache la forêt. Ne vont ils pas découvrir des malversations autrement plus graves auquel a fait allusion l'un des élus de la CC Coeur de Chartreuse.  PREFET_10_11_2017  --  PREFET__23_novembre_2017_2
16 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

  Bonjour, pourquoi je vous parlais de falsification du registre des délibérations; 1) Le registre des délibérations doit être conforme aux délibérations. Les maires, Présidents d'EPCI qui manquent de rigueur en la matière sont passibles de poursuites pénales pour constitution de faux en écriture publique et usage de faux. En effet l'article 441-1 du nouveau code pénal incrimine toute altération frauduleuse de la vérité, commise par quelque moyen que ce soit. Un faux matériel peut être réalisé, soit par fabrication... [Lire la suite]
28 février 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse, la prose de D SEJOURNE

Bonjour, vous avez pu lire la prose signée Denis Séjourné du 18 février 2016, retenez la bien car elle vaut son paquet de cacahoètes.                                                                                                                    ... [Lire la suite]
03 mai 2015

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

J'ai oublié dans le précédent message d'ajouter mon adresse mail ou vous pouvez me joindre anonymement soit pour me confier vos réfexions ou vos demandes de renseignements sans passer par les commentaires.  legrandduc0@orange.fr TEOM - REOM