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07 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse,

Bonjour, Comme promis je vous présente aujourd'hui le deuxième extrait de délibérations de la Redevance Ordures Ménagères de la CC des Entremonts. Extrait du registre des Délibérations de la Communauté de Communes des Entremonts séance du 14 avril 2010 sous la présidence du Président Objet ; Tarifs des Ordures Ménagères Facturation 2010. Mais c'est là que le bas blesse ; Après en avoir délibéré, le conseil communautaire fixe les tarifs des redevances pour l'année 2010 du 01 janvier 2009 au 31 décembre 2009 ... [Lire la suite]

06 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, trois jours durant je vais vous proposer de constater comment les habitants de la CC des ENTREMONTS ont payés deux fois la REDEVANCE ORDURES MÉNAGÈRES en 2009 CC_Entremont_2009_1_001 Voila le premier vote du tarif qui déjà aurait du ètre voté avant le 31 décembre 2008. Normalement la CC des Entremonts n'avait pas le droit d'encaisser les trois premiers mois. Les ENTREMONDINS, Corbel, Entremont le Vieux St Pierre d'Entremont Isère et Savoie doivent être remboursés pour 2009? Mais, ils pourraient, en plus, demander le... [Lire la suite]
05 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, ce n'est pas le 5 avril mais le 4 que je suis allé consulter le registre des délibérations, et dont la directrice adjointe m'a refusé l'accès ne connaissant que le recueil des actes et ce refus s'est passé devant 3 gendarmes de la brigade de St laurent du Pont.  D'autre part le début du blog de ce matin vous montre deux images la première, prise le soir du 2 mai et la suivante le 4 mai. Ces 2 reproductions datent du conseil communautaire du 31 mars 2016 mais la deuxième a été retouchée et passée par le service légalité... [Lire la suite]
04 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonsoir, comme vous pouvez le constater sur le site de la CCCC le budget annexe déchets est de retour, approuvé par le service de légalité de la Préfecture le 9 avril 2018, comme quoi, le blog sert à quelque chose. C'est en effet suite à mes visites des 4 et 5 avril qu'il m'a été refusé de consulter le registre des délibérations, parce que c'est encore un faux document que j'aurais découvert. Il a du paniquer... [Lire la suite]
07 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, je disais, hier que les secrétaires ne sont pas fautives, ce n'est pas à elles de connaître le règlement. Par contre il est inutile de dire que j'ai toujours consulté le Recueil des actes alors que c'est entièrement faux. Sur quel document autre que le Registre des délibérations aurai je découvert les faux et falsifications, que j'ai pu vous présenter dans les semaines précédentes. Alors plutôt que raconter des mensonges devant témoins, il faut mieux se taire. Je me répète, tout ce que je dis ou écris, sur le blog est... [Lire la suite]
03 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Lors de la réunion du 29 mars, je vois que Séjourné s'est fait rembourser la somme qu'il avait engagé pour porter plainte au civil contre moi. Il était pressé d'encaisser sachant qu'il risquait que je sois relaxé.

28 décembre 2017

Denis Séjourné, CC Coeur de Chartreuse

INTB9900241C__2_ Bonsoir, cette note est destinée à Séjourné pour qu'il en prenne connaissance et la respecte. Je n'ai pas relevé sur cet note une autorisation à faire voter de faux rapports d'activité (de la forèt d'Emeraude) ou de falsification de comptes rendu de séance du conseil communautaire, ou encore la falsification du registre des délibérations du conseil communautaire. On m'a toujours dit qu'un faussaire était un voyou.
26 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, je reviens sur l'article du Dauphiné Libéré du 23 décembre ; mon intervention n'a duré que 30 secondes avant la séance: j'ai simplement demandé à Séjourné, si, faire voter un faux document le 27 juin 2014 ne lui suffisait pas, il lui fallait aussi falsifier le compte rendu de séance et le registre des délibérations du conseil communautaire. Cette intervention, à laquelle je n'ai toujours pas de réponse. J'ai renouvelé cette question à la fin de la séance : bien sur restée aussi sans réponse. J'ai à cette occasion pu remarquer... [Lire la suite]
04 décembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, ce matin je voulais envoyer un petit coucou, aux personnes qui depuis les USA scrutent le blog : Défense de l'Utilisateur du Consommateur. Vous pouvez depuis l'étranger envoyer des commentaires, ceux-ci me manquent. Même Ignace ne semble plus avoir d'idées. Par contre Séjourné n'est toujours pas en manque de conneries, comme vous avez pu le constater après le faux rapport d'activité Forêt d'Emeraude, voté le 27 juin 2014 ; La falsification du relevé de décision que j'ai pu vous présenter et qui porte maintenant le... [Lire la suite]
28 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

 Bonjour, je tenais à informer les élus que Monsieur le Préfet de l'Isère, avait été prévenu des dernières turpitudes de SÉJOURNÉ . Ces faux usage de faux en écriture publique , falsification altération de la vérité, n'est il pas l'arbre qui cache la forêt. Ne vont ils pas découvrir des malversations autrement plus graves auquel a fait allusion l'un des élus de la CC Coeur de Chartreuse.  PREFET_10_11_2017  --  PREFET__23_novembre_2017_2