13 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir à tous, encore une escapade de nos élus aux USA, alors bonjour à eux. Il est une chose que j'avais oublié ; Ce n'est pas 181 617€ 32 que la CC des Entremonts avait d'exédant en 2015 mais 189 167 € 32 cela peut il, tout changer ? Comme vous avez pu le constater le site de la CCCC s'est refait une beauté et présente maintenant des délibérations numérotées comme prévu par le code du CGCT. C'est une chose à suivre, mais surtout à méditer, pour éviter les égarements précédents : il faut aussi penser que le Registre des... [Lire la suite]

08 février 2018

St Laurent du Pont

Je pensais vous avertir pour le 45 000 ième visiteur, je suis désolé j'ai oublé de noter son IP mardi 6 février 2018
17 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné

CR_1_001  Bonsoir, ci-avant la première page du comte rendu de la séance du 27 juin 2014. Article 2121-9 du CGCT Les délibérations du conseil municipal sont inscrites sur un registre coté et parafé par le maire, quelque soit le mode de transmission de ces délibérations au Préfet Les affaires venant en délibération au cours d'une mème séance reçoivent un numéro d'ordre à l'intérieur de la séance.   Les feuillets sur lesquels sont transcrites les délibérations (Registre des délibérations) portent mention... [Lire la suite]
16 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

  Bonjour, pourquoi je vous parlais de falsification du registre des délibérations; 1) Le registre des délibérations doit être conforme aux délibérations. Les maires, Présidents d'EPCI qui manquent de rigueur en la matière sont passibles de poursuites pénales pour constitution de faux en écriture publique et usage de faux. En effet l'article 441-1 du nouveau code pénal incrimine toute altération frauduleuse de la vérité, commise par quelque moyen que ce soit. Un faux matériel peut être réalisé, soit par fabrication... [Lire la suite]
14 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse- Denis Séjourné

saintpierredentremont.org/savoie/releve-de-decisions-des-seances-du-cccc Pour celles et ceux qui n'auraient pas conservé la délibération du 27 juin 2014 Comme vous le savez le registre des délibérations consultable à la CCCC, doivent ètre en tous points conformes au compte rendu de la séance du conseil communautaire, le feuillets doivent ètre numérotés. C'est bien la peine d'avoir un directeur, un sous directeur pour surveiller et un président pour chapeauter le tout. 
13 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Registre_D_lib_27_juin_2014_001Registre_D_lib_27_juin_2014_2_001__2_ Pour les élus qui ont voté le 27 juin 2014 le rapport d'activité du parcours aérien en forêt, reconnaissez que le registre des délibérations à la disposition du public au siège de la CC Coeur de Chartreuse, ne ressemble en rien au compte rendu affiché le 11 juillet 2014 tampon de la Préfecture faisant foi. Je tiens à remercier tous les visiteurs qui reviennent depuis ces derniers jours.

13 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonour, pour vous annoncer qu'il y avait eu, un faux document de présenté au conseil communataire le 27 juin 1014 il aurait fallut que celui-ci soit terminé avant de le présenter aux élus, ce qui n'était pas le cas. Comme vous avez pu le constater le rapport n'était pas réalisé par la commune de St Pierre de Chartreuse le 29 juillet. Mais ce n'est pas cela qui est constaté aujourd'hui ;INTB9900241C__2_  La semaine dernière je suis allé voir le registre des Délibérations lequel a été modifié entre 2014-15 et 2017 il y... [Lire la suite]
12 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour à toutes et tous, aujourd'hui je vais vous parler non pas du faussaire, du menteur, des méthodes de voyou qu'utilise Denis SEJOURNE. je vais simplement, (avec les preuves à l'appui bien entendu) vous annoncer une falcification du registre des délibérations. Les élus de la CCCC tels (J.L MONIN, et les élus de St Laurent à la CCCC, tels; MOREL, JC.SARTER N.HENNER, B.PICHON, C.MOLLARET, C.BOURSIER, je ne parlerais pas d'ALLEGRET il est payé pour. P.BAFFERT maire d'Entre Deux Guiers dont Séjourné se fout... [Lire la suite]
01 juin 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, L'étude de STRATORIAL : (Harmonisation du financement  du service déchets) Devis du 29 janvier 2015 Facturation du 28 décembre 2015. Ce travail n'était pas terminé le 26 janvier 2016 mais un rapport provisoire a été transmis à la CCCC au mois de février 2016 Que penser de ce travail qui commandé en janvier 2015 pour un coût de 11 880 € payé en janvier 2016 mais pas encore terminé en février 2016. Comme on dit : ça sent la magouille, nos élus paient un travail non effectué, j'en ai eu confirmation le 26... [Lire la suite]
03 mai 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

PREFET_avil_2016_001  
Posté par legrandduc0 à 23:12 - Commentaires [0] - Permalien [#]
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