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16 janvier 2018

CC des Entremonts, CC Coeur de Chartreuse

2009_1_001 - 2009_2_001 Bonjour les Entremondins, en 2016 je vous disais que la CC Coeur de Chartreuse avait 200 000 € de trop dans sa besace. Et bien vous devez savoir que vous avez payé deux fois vos ordures ménagères en 2009. Comme j'en apporte la preuve dans les deux délibérations jointes 2010_001 la  3ème délibération du 26 avril 2011 fixe bien les tarifs de 2010. Lisez bien car c'est assez vicieux Séance du 31 mars 2009 APRÈS en avoir délibéré, le conseil communautaire fixe les tarifs  des redevances... [Lire la suite]

29 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, Le faux en écriture publique est constitutif d'un crime pour lequel le décideur public peut ètre renvoyé devant une cour d'assises. Le courrier des Maires N° 249 de septembre 2011. Article 441-1 du code pénal défini le faux comme " toute altération frauduleuse de la vérité,de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d'établir la preuve d'un droit ou un fait ayant des... [Lire la suite]
26 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, je reviens sur l'article du Dauphiné Libéré du 23 décembre ; mon intervention n'a duré que 30 secondes avant la séance: j'ai simplement demandé à Séjourné, si, faire voter un faux document le 27 juin 2014 ne lui suffisait pas, il lui fallait aussi falsifier le compte rendu de séance et le registre des délibérations du conseil communautaire. Cette intervention, à laquelle je n'ai toujours pas de réponse. J'ai renouvelé cette question à la fin de la séance : bien sur restée aussi sans réponse. J'ai à cette occasion pu remarquer... [Lire la suite]
23 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, j'ai vraiment blessé Séjourné en lui demandant s'il était nécessaire de falsifier le relevé de décision du 27 juin 2014 et le Registre des délibérations.   Au point d'aller déposer plainte contre moi : c'est peut être encore une plainte pour diffamation ?
22 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, hier soir réunion de la CC à laquelle j'ai assisté. Bien entendu j'ai commencé par poser une question sur le compte rendu qui a été falsifié par Séjourné. Pas seulement le compte rendu mais aussi le Registre des Délibérations suite au vote du faux rapport d'activité de la Forêt d'Emeraude qu'il a fait voter le 27 juin 2014. J'ai réitéré la même question à la fin de la réunion et là j'ai été étonné de la réaction de certains élus des petites communes de Savoie, qui je vous le rappelle sont Officiers de Police Judiciaire... [Lire la suite]
27 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

R_D_2014__3_001-  R_D_2014_4_001 Bonjour, ici je vous présente les pages 3 et 4 du relevé de décisions  du 27 juin 2014 rappelez vous le jour du vote d'un rapport d'activité fantôme. Maintenant le Compte rendu  du même jour 27 juin 2014  CR_27_juin_23_11_3_001-  CR_27_juin_23_11_4_001 Je pense donc que la prochaine assemblée sera chaude à moins qu'ils pratiquent comme pour le rapport d'activité qu'ils ont voté le même jour et qui n'existait pas; c'est vraiment con d'avoir laissé autant de traces... [Lire la suite]

17 juin 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse, Défense de l'Utilisateur et du Consommateur

REOM_2012 REOM_Entremont_2013_001 Bonjour, nous ne savons pas encore comment les près de 200 000 € de trop versé par les habitants de la CC des Entremonts va se résoudre. Mais je pense qu'il serait souhaitable que les habitants soient remboursés de la Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères. La raison en est simple, il suffit de regarder la REOM 2012 dont le tarif a été voté le 10 avril 2013. C'est pourquoi j'ai demandé à recevoir les décisions de la CC des Entremonts de 2008 à 2012. J'ai bien peur que l'on me... [Lire la suite]
15 mai 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

RIPOUX_2 Demandez à vos élus s'ils sont contents de passer pour ce qu'ils ne sont pas forcément.
11 mai 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Rapport_2013_001   Bonjour à tous, la journée commence bien. J'ai retrouvé le rapport d'activité de la Forêt d'Emeraude 2013 qui a été envoyé avec la note de synthèse de la réunion du 27 juin 2014. Les élus en ont pris connaissance, il n'y a pas eu d'observations, ils l'ont donc approuvé à l'unanimité par 36 voix. Monsieur SEJOURNE tient quand mème à vous rappeler que c'est un faux rapport, (mais vous dites rien) car cela s'appelle un faux en écriture publique. Oui, c'est Cédric ARGOUG qui en a fait le montage. La bande... [Lire la suite]
28 février 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse, la prose de D SEJOURNE

Bonjour, vous avez pu lire la prose signée Denis Séjourné du 18 février 2016, retenez la bien car elle vaut son paquet de cacahoètes.                                                                                                                    ... [Lire la suite]