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défense de l'utilisateur et du consommateur
les echelles entremont
2 décembre 2019

CC Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, y aurait'il de la démission, dans l'air à la CC. Il semblerait que, SEJOURNE soit rattrapé par ses turpitudes ; Nous y reviendrons
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25 octobre 2019

CC Coeur de Chartreuse, Séjourné

SCI_pipeau_001--SCI_pipeau_2_001 Bonjour, je pensais bien que c'était un montage abracadabrantesque comme disait Chichi, j'en apporte la preuve, maintenant qui est derrière ??? (SEJOURNE) je vais creuser !!!! Ci-joint le courrier adressé à la gérante...
28 septembre 2019

CC Coeur de Chartreuse, SEJOURNE

Provision_pour_risque_6_du_11_avril_001--Provision_pour_risque_7_du_11_avril_001 --Provision_pour_risqque_8_du_11_avril_001 Bonjour, Séjourné demande, le même jour, aux élus de voter une provision de 30 000 € pour garantir l'EPIC de St Pierre de Chartreuse...
27 août 2019

CC Coeur de Chartreuse, Séjourné

LES_ECHELLES__LES_AFFICHES_16082019 Bonjour, les explications avaient été données aux Affiches de Grenoble et du Dauphiné par Cédric VIAL dès le 16 août. Mais SEJOURNE en a rajouté le 23. Pourquoi ne pas enterrer un concurrent, alors que dans les lacs...
10 août 2019

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné, Cédric ARGOUD

6_001 Bonjour, ci-joint l'arrêté que je vous ai présenté il y a quelques jours. Maintenant je vais vous détailler la motivation de l'acte. Le maire doit motiver toutes ses décisions administratives prises dans le cadre de ses prérogatives de puissances...
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8 février 2018

St Laurent du Pont

Je pensais vous avertir pour le 45 000 ième visiteur, je suis désolé j'ai oublé de noter son IP mardi 6 février 2018
17 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné

CR_1_001 Bonsoir, ci-avant la première page du comte rendu de la séance du 27 juin 2014. Article 2121-9 du CGCT Les délibérations du conseil municipal sont inscrites sur un registre coté et parafé par le maire, quelque soit le mode de transmission de...
16 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, il est quand même étonnant qu'un vice président des Prud'hommes soit mis en cause dans une affaire de falsification de documents administratifs considéré comme faux en écriture publique et usage de faux. S'agissant des actes d'une autorité publique,article...
15 novembre 2017

Communauté de communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, PREFET_10_11_2017 Voila le courrier envoyé lundi au Préfet . Les élus qui de par leur position officier de police judiciare et qui n'ont pas bougé le petit doigt face à toutes ces manigances (article 40 du CPP. Cela me rappelle MONIN lors d'une...
27 octobre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonsoir, vous avez été nombreux à visiter le message du mois d'aout 2017, ce message vous parlait du Haut Débit et donc du câblage de nos rues à venir. (Conseil communautaire du 27 juin 2014) Comme vous avez pu le constater les élus ne devaient pas être...
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