09 novembre 2019

CC Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, vous avez été nombreux à consulter le blog aujourd'hui, mais avez vous consulté le relevé de décision ou le compte rendu de séance du 23 mai 2019 et là vous avez regardé la délibération N° 19-94 Décision modificative n° 1 Budget annexe déchets. passé en préfecture le 29 mai 2019 Ci-après la table Chronologique des délibérations  Table_Chronologique_des_d_lib_rations_001 vous trouvez la 19-94 Mesdames, Messieurs les élus vous voyez comment SEJOURNE vous prend pour des débiles. Mais êtes vous au... [Lire la suite]

28 octobre 2019

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné, Cédric Argoud

Bonjour, plus ça va plus il s'empètre,mais aujourd'hui c'est le bouquet, le faux en écriture publique, c'est quoi ? Depuis 2014 Séjourné nous a habitué au fait, mais en 2019 cela a une autre signification et surtout une autre portée.La qualité d'écriture publique  a été reconnue à un extrait des délibérations d'un conseil municipal car il s'agit d'un acte "par lequel me maire, sous la foi de sa signature, atteste que tel jour le conseil municipal s'est réuni et a pris telle décision engageant la commune... [Lire la suite]