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05 décembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, D. SEJOURNE

Projets_Structurants_001 Bonsoir, je vous parlais il y a quelques jours  du très haut débit. Vous pouvez contrôler ce que nous payons aux départements chaque année, peut êtres aurons nous droit au très haut débit en 2030 c'est sans doute pourquoi le travaux routiers dans nos villages ne méritent pas qu'on posent les réservations avec des fourreaux comme je vous faisais part il y a quelques semaines. Voyons maintenant Champ Perroud, la zone commerciale souhaitons lui de recevoir quelques commerces avant 2022, pour... [Lire la suite]

26 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

R_D_2014__1_001 Bonjour, voila le relevé de décision présenté au préfet en 2014, comme vous pouvez le constater en 2017 ce compte rendu fournit le 23 novembre 2017 a été modifié sans aucune autorisation, c'est donc un faux en écriture publique et usage de faux, falsification de document publique, en un mot c'est le summum de la connerie. Au cours des jours suivants vous pourrez suivre les dix pages que contiennent ce relevé de décision. R_D_2014_2_002. SEJOURNE va dire, c'est normal c'est le compte rendu ! oui pour la première... [Lire la suite]
22 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, Dans mes précédent messages, je vous faisais part de la différence apparu entre le compte rendu de la séance du conseil communautaire Coeur de Chartreuse présidée par Séjourné Denis le 27 juin 2014 et le REGISTRE des délibérations du 27 juin 2014 à la disposition de tous, à la CCCC. La rédaction des délibérations portées sur le registre doit être conforme à celle des délibérations transmises au titre du contrôle de légalité (Préfecture de l'Isère 10 juillet 2014). Des différences entre le compte rendu... [Lire la suite]
05 septembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour à tous, je viens de recevoir Trait d'Union, la lettre bimestrielle de la CC ou l'on vous annonce un nouveau guide du tri. Vous ne diminuez pas vos déchets, on vous annonce par là que cela va augmenter le taux de vos poubelles. Vous vous rendez compte vous mettez 54 Kgs de plus que vos voisins. Mais les voisins en question ont instauré la Redevance Spéciale, ce que n'a pas fait la CC sauf pour 15 entreprises sur + de 400 redevables. Et croyez moi cela ne va pas changer puisque depuis le 1 janvier 2016 la RS est... [Lire la suite]
15 mai 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

RIPOUX_2 Demandez à vos élus s'ils sont contents de passer pour ce qu'ils ne sont pas forcément.
17 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné

CR_1_001  Bonsoir, ci-avant la première page du comte rendu de la séance du 27 juin 2014. Article 2121-9 du CGCT Les délibérations du conseil municipal sont inscrites sur un registre coté et parafé par le maire, quelque soit le mode de transmission de ces délibérations au Préfet Les affaires venant en délibération au cours d'une mème séance reçoivent un numéro d'ordre à l'intérieur de la séance.   Les feuillets sur lesquels sont transcrites les délibérations (Registre des délibérations) portent mention... [Lire la suite]
13 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonour, pour vous annoncer qu'il y avait eu, un faux document de présenté au conseil communataire le 27 juin 1014 il aurait fallut que celui-ci soit terminé avant de le présenter aux élus, ce qui n'était pas le cas. Comme vous avez pu le constater le rapport n'était pas réalisé par la commune de St Pierre de Chartreuse le 29 juillet. Mais ce n'est pas cela qui est constaté aujourd'hui ;INTB9900241C__2_  La semaine dernière je suis allé voir le registre des Délibérations lequel a été modifié entre 2014-15 et 2017 il y... [Lire la suite]