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08 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

  Bonjour, comme convenu la REOM ( Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères) fait son retour pour la facturation 2010. Extrait du registre des délibérations CC des Entremonts Séance du 26 avril 2011 ; Sachant que le tarif de la REOM 2010 doit se faire avant le 31 décembre 2009. C'est avec plus de 15 mois de retard que le tarif est voté. Après en avoir délibéré, le conseil communautaire fixe les tarifs des redevances pour 2011 (du 01 janvier 2010 au 31 décembre 2010)CC_Entremont_2009_3_001 Tant le service de légalité de... [Lire la suite]

05 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Registre des délibérations

Bonjour, je suis retourné ce matin à la CCCC pour consulter le REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS cela m'a été refusé. Devant le refus de la directrice adjointe de m'accorder ce droit de tous citoyens, j'ai demandé la présence de témoins. En présence de ces trois témoins qui ont pris bonne note du refus de m'accorder l'autorisation de consulter ce Registre des Délibérations, je m'en suis allé. Bien sur  depuis que j'ai ndécouvert de nombreuses anomalies (falsifications, faux en écriture publique) sur le registre, ils... [Lire la suite]
03 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse Denis SEJOURNE

Bonjour, aujourd'hui c'était le délibéré de l'appel que j'avais interjeté pour avoir sois disant diffamé Séjourné. Je tiens à vous dire que j'ai obtenu la relaxe des faits reprochés et de ce fait je ne dois rien à personne. A bientôt !!!!!!!