CCCG St Laurent du Pont
Bonsoir à tous, ce soir s'est déroulé le vote du budget 2012. J'attendais une augmentation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères. Je ne fus pas surpris en effet la TEOM augmente de 0.68 passant de 8,45 à 9,13 % se qui va se sentir dans les foyers. Mais soyez sans crainte pas de Redevance Spéciale pour les gros producteurs que sont les commerçants artisans et autres.
C'est la raison qui m'a fais poser la question à Monsieur DEGASPERI pas de réponse, si ce n'est on se verra.
Voila la question, Monsieur le Président, je ne comprenais pas pourquoi l'association que j'ai l'honneur de présider le DUC n'était pas invité dans le cadre de la mise en place de la RS. Si vous ne répondez pas, c'est simplement parce que vous n'avez pas créé en 8 ans de responsabilité de la CCCG, de Redevance Spéciale, que répondez-vous ?
C'est donc le particulier qui va payer pour les commerçants et autres contrairement aux dispositions de l'article L.2333-78 du CGCT.
Le DUC prendra donc ses responsabilités vis à vis de ses adhérents.
Pour la question du passage dans la ZI le problème semble réglé, il existe un passage piétons et vélos face au pont de la ZI.