Bonjour,CADA_2017_001

comme vous pouvez lire et constater sur la pièce jointe ; Elle relève, à toutes fins utiles, qu'il ne ressort pas de la réponse du 18 février 2016 à Monsieur Levoyer par le président de la CC Coeur de Chartreuse QUE LE RAPPORT SOLLICITE N'EXISTE PAS, ce dernier ayant uniquement indiqué qu'il n'existait pas d'extrait de délibération relatif à ce rapport autre que celui figurant dans le relevé de décision du conseil communautaire du 27 juin 2014, celui-ci ayant uniquement fait l'objet d'un point d'information, sans vote.

Rappelez vous le 27 juin 2014 

Rapport d'activité Forèt d'Emeraude

Le rapport d'activité du parcours aérien forestier était joint aux convocations.Les élus en ont pris connaissance, il n'y a pas eu d'bservations. Votants ; 36 vote à l'unanimité.

Rapplez vous quand mème que le dit RAPPORT N'ETAIT PAS FAIT LE 29 JUILLET 2014