saint laurent du pont - défense de l'utilisateur et du consommateur

Suivre ce blog

saint laurent du pont

17 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné

CR_1_001 Bonsoir, ci-avant la première page du comte rendu de la séance du 27 juin 2014. Article 2121-9 du CGCT Les délibérations du conseil municipal sont inscrites sur un registre coté et parafé par le maire, quelque soit le mode de transmission de...

Posté par legrandduc0 à 23:32 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, les Echelles Entremont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, La Bauche., Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, SEJOURNE, st Pierre de Genebroz

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

16 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, pourquoi je vous parlais de falsification du registre des délibérations; 1) Le registre des délibérations doit être conforme aux délibérations. Les maires, Présidents d'EPCI qui manquent de rigueur en la matière sont passibles de poursuites pénales...

Posté par legrandduc0 à 16:00 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, CC Cœur de Chartreuse, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, St Christophe la Grotte, Denis Séjourné

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

15 novembre 2017

Communauté de communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, PREFET_10_11_2017 Voila le courrier envoyé lundi au Préfet . Les élus qui de par leur position officier de police judiciare et qui n'ont pas bougé le petit doigt face à toutes ces manigances (article 40 du CPP. Cela me rappelle MONIN lors d'une...

Posté par legrandduc0 à 21:16 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Saint Laurent du pont, les Echelles Entremont, Saint Pierre de Chartreuse, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Denis Séjourné

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

14 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse- Denis Séjourné

saintpierredentremont.org/savoie/releve-de-decisions-des-seances-du-cccc Pour celles et ceux qui n'auraient pas conservé la délibération du 27 juin 2014 Comme vous le savez le registre des délibérations consultable à la CCCC, doivent ètre en tous points...

Posté par legrandduc0 à 10:52 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe Guiers, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Cœur de Chartreuse

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

13 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Registre_D_lib_27_juin_2014_001 Registre_D_lib_27_juin_2014_2_001__2_ Pour les élus qui ont voté le 27 juin 2014 le rapport d'activité du parcours aérien en forêt, reconnaissez que le registre des délibérations à la disposition du public au siège de la...

Posté par legrandduc0 à 18:16 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe Guiers, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, D Séjourné, les Entremonts

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

13 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonour, pour vous annoncer qu'il y avait eu, un faux document de présenté au conseil communataire le 27 juin 1014 il aurait fallut que celui-ci soit terminé avant de le présenter aux élus, ce qui n'était pas le cas. Comme vous avez pu le constater le...

Posté par legrandduc0 à 17:07 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, La Bauche., Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, denis SEJOURNE, st Pierre de Genebroz, lStChristophe sur Guiers

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

12 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour à toutes et tous, aujourd'hui je vais vous parler non pas du faussaire, du menteur, des méthodes de voyou qu'utilise Denis SEJOURNE. je vais simplement, (avec les preuves à l'appui bien entendu) vous annoncer une falcification du registre des...

Posté par legrandduc0 à 08:49 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, La Bauche., Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Denis SEJOURNE président de la CC, st Pierre de Genebro

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

27 octobre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonsoir, vous avez été nombreux à visiter le message du mois d'aout 2017, ce message vous parlait du Haut Débit et donc du câblage de nos rues à venir. (Conseil communautaire du 27 juin 2014) Comme vous avez pu le constater les élus ne devaient pas être...

Posté par legrandduc0 à 21:48 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, les Echelles Entremont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe Guiers, St Pierre d' Entremont, Miribel les Echelles, St Pierre d'Entremont 73, La Bauche, Denis Séjourné

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

30 septembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

D_pot_de_plainte_faux_t_moignage_001 Bonjour, vous savez tous que j'ai été condamné pour diffamation à l'égard de Séjourné, j'ai fait appel de cette décision. Mais dès que j'aurais reçu la notification de cette décision, je me rendrais à la gendarmerie...

Posté par legrandduc0 à 08:50 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe Guiers, Corbel, Saint Thibaud de Couz St Pierre de Chartreuse, La Bauche. Miribel, Miribel les Echelles

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

9 juillet 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, Dans la revue Trait d’union de Chartreuse n° 4 du mois de mars, le président donne une version erronée du changement du nombre des délégués intercommunaux. C’est un mensonge imbécile de sa part (mais nous y sommes habitués) je vous en avais fait...

Posté par legrandduc0 à 17:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

<< < 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 > >>