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21 avril 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, " Je tiens à ce que mes observations soient consignées " voila les termes employés par P. BAFFERT. Le sujet étant le vote du budget que P. BAFFERT se refusait de voter, étant donné que l'on avait refusé de lui communiquer certains renseignements...
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15 mars 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, je reviens sur le parcours aérien en forêt, voila les termes de la convention signée en 2005 entre la CC et St Pierre de Chartreuse. Article 3 OBLIGATIONS La commune de St Pierre de Chartreuse devra souscrire une assurance en responsabilité civile...
25 février 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Estimation_Domaines_3_12_2015_001 Bonjour, le 3 décembre 2015, les élus étaient appelés à se prononcer sur l'achat des Ets COTTAVOZ sous forme de portage par l'EPfL de Savoie. Pour la somme de 1 600 000 € frais (d'acquisition en sus) résultat du vote...
9 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, j’avais demandé le règlement intérieur de la CC. je l’ai reçu en ce début d’année, j’en profite donc pour le feuilleter et je vois qu’ils ne respectent même pas ce dernier. Un exemple article 7 alinéa 8 : Lors de chaque réunion de l’organe délibérant,...
29 octobre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Bonjour, vous constaterez que le menteur, n'est toujours là ou on l'attend
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