saint thibaud de couz - défense de l'utilisateur et du consommateur

Suivre ce blog

saint thibaud de couz

25 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bojour à tous, élus compris : Je vous ai raconté que Séjourné était un voyou, un faussaire et bien plus encore. D'abord en 2014 il fait réaliser un faux document, le rapport d'activité du parcours aérien en forêt, qu'il fait adopter par les élus le 27...

Posté par legrandduc0 à 17:35 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, St Christophe sur Guiers, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Faux en écriture publique, Denis Séjourné, B. Bienassis, St Pierre d' Entremont 73

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

24 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, j'en avais beaucoup vu tout au long de ces 17 dernières années, mais vraiment cela dépasse l'entendement. Je vous parlais depuis 2014 d'un rapport d'activité imaginaire voté par 36 élus le 27 juin 2014, lors du conseil communautaire présidé par...

Posté par legrandduc0 à 02:05 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, St Christophe sur Guiers, La Bauche., Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Denis Séjourné

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

22 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, Dans mes précédent messages, je vous faisais part de la différence apparu entre le compte rendu de la séance du conseil communautaire Coeur de Chartreuse présidée par Séjourné Denis le 27 juin 2014 et le REGISTRE des délibérations du 27 juin...

Posté par legrandduc0 à 00:54 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Chartreuse, les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Séjourné, st Pierre de Genebroz, Cédric ARGOUD

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

18 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, SEJOURNE Denis

Optic_1_001 Bonjour, Je vous avais fait part du désir de la CCCC de profiter d'un accord avec le département, pour qu'à chaque travaux sur la voirie communale et départementale nous puissions enterrer des fourreaux en prévision du haut débit. la décision...

Posté par legrandduc0 à 10:20 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles, Saint Laurent du pont, Corbel, St Franc, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Séjourné, Cœur de Chartreuse, Prudhomme

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

17 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné

CR_1_001 Bonsoir, ci-avant la première page du comte rendu de la séance du 27 juin 2014. Article 2121-9 du CGCT Les délibérations du conseil municipal sont inscrites sur un registre coté et parafé par le maire, quelque soit le mode de transmission de...

Posté par legrandduc0 à 23:32 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, les Echelles Entremont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, La Bauche., Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, SEJOURNE, st Pierre de Genebroz

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

16 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, il est quand même étonnant qu'un vice président des Prud'hommes soit mis en cause dans une affaire de falsification de documents administratifs considéré comme faux en écriture publique et usage de faux. S'agissant des actes d'une autorité publique,article...

Posté par legrandduc0 à 21:55 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: St Laurent du Pont, Entre 2 Guiers, les Echelles Entremont, CC Cœur de Chartreuse, St Christophe Guiers, St Franc, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Prudhomme

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

16 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, pourquoi je vous parlais de falsification du registre des délibérations; 1) Le registre des délibérations doit être conforme aux délibérations. Les maires, Présidents d'EPCI qui manquent de rigueur en la matière sont passibles de poursuites pénales...

Posté par legrandduc0 à 16:00 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, CC Cœur de Chartreuse, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, St Christophe la Grotte, Denis Séjourné

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

15 novembre 2017

Communauté de communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, PREFET_10_11_2017 Voila le courrier envoyé lundi au Préfet . Les élus qui de par leur position officier de police judiciare et qui n'ont pas bougé le petit doigt face à toutes ces manigances (article 40 du CPP. Cela me rappelle MONIN lors d'une...

Posté par legrandduc0 à 21:16 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Saint Laurent du pont, les Echelles Entremont, Saint Pierre de Chartreuse, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Denis Séjourné

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

14 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse- Denis Séjourné

saintpierredentremont.org/savoie/releve-de-decisions-des-seances-du-cccc Pour celles et ceux qui n'auraient pas conservé la délibération du 27 juin 2014 Comme vous le savez le registre des délibérations consultable à la CCCC, doivent ètre en tous points...

Posté par legrandduc0 à 10:52 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe Guiers, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Cœur de Chartreuse

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

13 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Registre_D_lib_27_juin_2014_001 Registre_D_lib_27_juin_2014_2_001__2_ Pour les élus qui ont voté le 27 juin 2014 le rapport d'activité du parcours aérien en forêt, reconnaissez que le registre des délibérations à la disposition du public au siège de la...

Posté par legrandduc0 à 18:16 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe Guiers, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, D Séjourné, les Entremonts

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

<< < 1 2 3 > >>