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st joseph de riviere
4 mai 2014

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE

BONJOUR, 2014 sera t'elle une année de dialogue, je commence à en douter. Pour indication je leur conseille de voir le site www.cercle-recyclage.asso.fr Voir le financement de la gestion de déchets municipaux. (fiches 78 et suivantes ou encore le communiqué...
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3 mai 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, les élections passées va-t-on enfin discuter avec la 4 C, d'une remise à plat de l'application de la loi, pour ce qui concerne les ordures ménagères. Pas de nouvelle, bonne nouvelle allez vous dire ! Malgré tout j'ai peu d'espoir, tant que le...
20 mars 2014

La 4 C, St Laurent du Pont, Les Echelles

Bonsoir, en 3 semaines il s'en est passé des choses. Entre le débat d'orrientation budgétaire, le vote du budget tant communal qu'intercommunal. A quoi sert un débat budgétaire, si on ne discute qu'en commission comme on a pu le constater hier soir lors...
2 mars 2014

Communauté de Communes Chartreuse Guiers, Les Echelles, St Laurent du Pont

Bonsoir, vous avez (pour certains) constaté que le classement des communes n'était pas forcément celui que vous pensiez mais la veille des municipales, lire les résultats et comparer peut être nécessaire. Revenons à la RS en 2015; Normalement la com com...
28 février 2014

Redevance Spéciale ordues ménagères et déchets assimilés

13_103058QE Encore et encore je remettrais l'ouvrage sur le débat. Vont ils comprendre un jour ou discuter, j'en doute mais le TA va les y obliger. Dans quel but direz vous ? D'abord dans un but de plus de justice fiscale entre contribuables, mais bien...
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26 février 2014

TEOM exonérations et Redevance Spéciale en Chartreuse.

Ce matin, je me suis fais traiter de vieux con et bousculé par un gendarme, en 68 ans je n'avais jamais vu cela, heureusement que le policier municipal m'a retenu sinon je me retrouvais en bas des escaliers de la recette principale. Que vais je faire?...
24 février 2014

St laurent du Pont Les Echelles OM ET RS

Avec mes excuses c'est jeudi le 27 non le 25 que le budget va être voté à la 4 C ainsi que les taux des Taxes Locales
22 février 2014

Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères ou de la Redevance Spéciale

Bonsoir, oui vous pouvez être exonérés de TEOM ! Pourquoi et comment ? Vous serez exonéré si vous n'ètes pas desservi par le Service d'enlèvement des ordures ménagères. 1) Pour les 33 foyers exonérés de 2004 à 2007 aucun problème il vous suffit de demander...
13 février 2014

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, St Christophe sur Guiers

Bonsoir, la maire de St Christophe sur Guiers n'a certainement pas appris à lire il faudrait qu'elle s'y mette. Aussi je me permets de lui rappeler le Décret n°2012-59 du 18 janvier 2012 relatif à la délivrance au public certaines informations cadastrales....
12 février 2014

Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères, les exonérations

Bonsoir, vous avez pu lire dans un précédant message comment la CCCG avait enfumé les exonérés de droit en 2006, ils étaient au nombre de 33. J'ai réalisé un petit calcul et j'ai pu constater que les sommes versées par chacun d'entre vous (des exonérés...
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