12 juillet 2019

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour il n'y a pas eu de demande de s'approprier les 181 617 € de REOM payée deux fois par 90% de la population des Entremonts, réponse de la préfecture de Savoie ; C'est donc maintenant à la préfecture de l'Isère de répondre Quand on sait que la REOM dépend du Judiciaire, çà va être un drôle de pataquès. Qui va prendre la responsabilité ? Séjourné c'est mal le connaitre, il va bien trouver un pigeon. Je peux vous assurer qu'il y en a un qui suit le blog depuis 15 h pour savoir ce que je vais mettre dessus. C'est... [Lire la suite]

30 mai 2019

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné

VOIRON_30_5_2019_001  Bonsoir, pour ceux qui n'auraient pas lu le DL. Comme vous savez c'est l'état qui est le garant du paiement des impayés pour la TEOM et pour cela nous payons 8 % de taxe en supplément. En 2019 la CCCC veut gagner 22 500 € sur notre dos, ce qui est interdit comme vous pouvez le lire sur l'article du DL. Normalement la CCCC devait baisser le taux de la TEOM 2019 en dessous de 10% ce qu'elle n'a pas fait, par contre elle a baissée le service rendu aux particuliers. Devons nous baisser la culotte... [Lire la suite]
21 décembre 2018

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, j'ai beau retourner le problème des 181 617,32 € dans tous les sens, je ne comprends pas comment le président D. SEJOURNE a pu envoyer des factures alors que cette somme avait déja été perçu en 2014-15 par la CC Coeur de Chartreuse. Il y a un problème que le tribunal devra trancher. Je suppose que Séjourné a abordé le problème avec les élus hier lors de la réunion du conseil, puisqu'il avait reçu mon courrier le matin.  La recette de la REOM n'avait pas à être reversée dans le budget principal de la... [Lire la suite]
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18 décembre 2018

CC Coeur de Chartruese, Denis Séjourné

Bonsoir, étant libéré des accusations de diffamations et injures (envers SEJOURNE) par le TGI de Grenoble hier 17 décembre, je peux dès aujourd'hui rouvrir les débats sur la gestion de la CC. Je ne lisais même plus les comptes rendus puisque je n'ai plus d'accès au registre des délibérations interdit par SEJOURNE et ce jour je reprends le CR du 21 décembre 2017. Ets Cottavoz acheté sous portage de l'APFL Savoie 1 600 000 € avait besoin de travaux. La décision du conseil Communautaire du 21 décembre 2017 a approuvé les devis... [Lire la suite]
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14 décembre 2018

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour,r_ponse__CC_REOM_001 La réponse à mon courrier du 29 mai 2018. Je désirais savoir si le TI de Chambéry avait répondu à Séjourné pour connaître quel serait le devenir des 181 617,32 € escroqué aux habitants de la CC des Entremonts qui ont payés 2 fois la Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères en 2015, puisque Séjourné avait dit : lors de la discussion, qu'il allait demander au service juridique donc au Tribunal d'Instance de Chambéry ce qu'il devait faire de cette somme, qui je vous le rappelle,... [Lire la suite]
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13 décembre 2018

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Attestation_St_Pierre_29_juillet_001 vous pouvez constater que le rapport d'activité de la forêt d'émeraude n'était pas réalisé au mois de juin le 27 jour ou les élus l'ont approuvé en conseil communautaire. Et Denis SEJOURNE se dit diffamé et injurié parce que je dis ce qui est écrit. Peut être que le 17 décembre, il pourra expliquer cela devant la Cour du TGI de Grenoble
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28 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, il y avait une chose que j'avais oublié de vous dire : dès le début de l'année qui vient je vais avoir connaissance de mon dossier. Comme vous pouvez imaginer, je vais prendre connaissance des faux témoignages, apportés à Séjourné. Au cas ou vous ne le sauriez pas c'est l'article 434-13 du code pénal. A ces quelques mots, je souhaite à toutes et tous une bonne année 2018
10 décembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartrese, Ordures ménagères

Bonsoir, Je vais aborder aujourd'hui le problème des Ordures Ménagères. BACS_OM_2_001 comme vous pouvez le constater sur le courrier que certains d'entre vous ont reçu ces derniers jours ; la CCCC a décidé de mettre en place un ramassage des OM non plus en porte à porte mais par des regroupements en bacs. BACS_OM_001 Vous a t'on un jour tenu au courant ? NON bien sur Cela va t'il baisser les taux de la TEOM ? NON au contraire. La façon cavalière d'annoncer cette mise en oeuvre est pour le moins inappropriée. Faites... [Lire la suite]
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09 décembre 2017

Communauté de Communes Coeurde Chartreuse, St Laurent du Pont

Bonsoir, que vont faire nos élus de St Laurent du Pont suite à la falsification du compte rendu du 27 juin 2014. Certains, dont Jean Louis MONIN sont officiers de police judiciaire, 1) Signaler ce fait à Monsieur le Procureur de la république (article 40 du code de procédure pénale) Après il pourra me dire : moi j'ai fait mon bouleau, fais le tiens !!!!!!! 2) Soit faire le mort et devenir complice de faux (article 441-1 à 441-4 du code pénal (punis de 3 ans d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende) ... [Lire la suite]
01 décembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

CR_27_juin_23_11__7_001  - CR_27_juin_23_11_8_001  Bonsoir, voila le compte rendu du 27 juin 2014. Je vous rappelle que le relevé de décision du 27 juin 2014 ne ressemble en rien au compte rendu ci-joint. Cela se nomme une falsification de documents administratifs Les relevés de décisions sont toujours visibles sur le site de St Pierre d'Entremont Savoie. Je me suis rendu au dernier conseil communautaire mercredi soir; Rien de neuf sauf que nous ne trions pas assez nos déchets ce qui va les obliger à augmenter le... [Lire la suite]