d. sejourne - défense de l'utilisateur et du consommateur

Suivre ce blog

d. sejourne

23 novembre 2023

Communauté de communes Coeur de Chartreuse, ARGOUD SEJOURNE

Bonjour, la CCCC depuis mon dépot de requète mettant een cause la CCCC sur le vol et les faux en écriture publique n'a toujours pas répondu à mes accusations. C'est pourtant des écrits que je vous représente ci-aprrès ARGOUD_C_1_002 ARGOUD_2 Comme vous...

Posté par legrandduc0 à 10:07 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Entremont le Vieux, D. SEJOURNE, Argoud Cédric directeur des services

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

16 février 2022

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse, Cédric ARGOUD

Bonsoir, je vous ai prouvé la mauvaise foi, de C Argoud, mais pour les délibérations du 31 mars 2016, il y a mieux encore. Vous comptez le nombre des délibérations votées ou approuvées ce jour là sur le compte rendu ou le relevé de décisions = 44 Sur...

Posté par legrandduc0 à 09:52 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: CC Cœur de Chartreuse, D. SEJOURNE, Faux en écriture publique et usage de faux, Anne LENFANT, Chartreeuse Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

21 mai 2021

CC Cœur de Chartreuse, Séjourné ex président

Bonjour à tous, pratiquement un an et demi d'inaction. Aujourd'hui je viens vous annoncer que le Tribunal administratif s'est réveillé, je vais donc savoir si l'Arrèté signé par Séjourné le 8 juillet 2019, indiquant le changement de la méthode de collecte...

Posté par legrandduc0 à 16:34 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Chartreuse, entre deux guiers, St Laurent du Pont, St Pierre d'Entremont 73, D. Séjourné, Cédric VIAL

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

16 octobre 2019

CC Coeur de Chartreuse, Séjourné

Bonsoir, je vais aborder la zone commerciale de Champ Perroud aujourd'hui vous pouvez consulter le rapport fournit par le CRACL, c'est à dire la société dirigée par le Président du Département J P BARBIER (Territoires 38). Si vous prenez la surface constructilble...

Posté par legrandduc0 à 21:26 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: St Laurent du Pont, MONIN maire de St Laurent du Pont, D. SEJOURNE

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

15 octobre 2019

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

MEMOIRE_181617 Bonjour, ce soir il va vous être présenté le rapport annuel d'activité de la CCCC. Article 5211-39 du CGCT il aurait du vous être communiqué avant le 30 septembre avec le compte administratif arrêté. Je doute que ce soit respecté par S...

Posté par legrandduc0 à 11:59 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: St Laurent du Pont, D. SEJOURNE, CC des Entremonts en Chartreuse

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

28 septembre 2019

CC Coeur de Chartreuse, SEJOURNE

Provision_pour_risque_6_du_11_avril_001--Provision_pour_risque_7_du_11_avril_001 --Provision_pour_risqque_8_du_11_avril_001 Bonjour, Séjourné demande, le même jour, aux élus de voter une provision de 30 000 € pour garantir l'EPIC de St Pierre de Chartreuse...

Posté par legrandduc0 à 16:41 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles Entremont, CC Cœur de Chartreuse, D. SEJOURNE

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

18 juillet 2019

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, en attendant la réponse de Monsieur le Préfet, voila ce que j'avais écrit à celui-ci en 2018 et la réponse du service de légalité. PREFET_4_avril_2018-- Pr_fet_re_u_la_21_05_2018_001 ; Par sa réponse il ne semble pas avoir donné son accord. Séjourné...

Posté par legrandduc0 à 07:51 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: CC Cœur de Chartreuse, Entremont en Chartreuse, D. SEJOURNE

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

28 mars 2019

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, comme promis voici les résultats du jugement du Tribunal de Grande Instance de Grenoble que je viens de recevoir - Jugement_Correctionnel

Posté par legrandduc0 à 18:03 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Saint Laurent du pont, CC Cœur de Chartreuse, D. SEJOURNE

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

6 mars 2019

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

20190305_093819- Bonjour, la mise en oeuvre de cette Zone commerciale à Entre Deux Guiers initiée par Denis Séjourné maire, a été reprise par la CC, Séjourné en étant le président . Je n'ai plus de souvenir exact, mais s'il est une chose que je puis affirmer,...

Posté par legrandduc0 à 15:20 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: CC Cœur de Chartreuse, D. Séjourné

Partager cet article

Vous aimez ?

1 vote

9 février 2019

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, le jour ou il a volé 181 617 € aux Entremondins, le 31 mars 2016 il n'y avait rien d'écrit sois disant comme écrit dans sa réponse du 31 mai 2018. (Concernant votre demande au sujet d'un avis du TGI de Chambéry, nous ne sommes pas en mesure de...

Posté par legrandduc0 à 17:20 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Entre 2 Guiers, magouilles, les Entremonts, D. Séjourné, CC Cœur de Chartruse

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

1 2 > >>