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27 octobre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonsoir, vous avez été nombreux à visiter le message du mois d'aout 2017, ce message vous parlait du Haut Débit et donc du câblage de nos rues à venir. (Conseil communautaire du 27 juin 2014) Comme vous avez pu le constater les élus ne devaient pas être très présent à ce conseil communautaire ; C'est la raison pourquoi je vous remets le même sujet à l'ordre du jour .Tr_s_haut_d_bit Vous pouvez constater que ce même jour, les élus ne se souviennent pas avoir voter pour la pose de fourreaux en attente du Haut Débit... [Lire la suite]

26 août 2017

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, aujourd'hui je me dois de vous faire part d'un oubli de la commune de St Laurent du Pont. Comme tout élu devrait être au courant et agir en fonction, ce qui malheureusement n'est pas le cas. Je m'explique en 2014 une réunion de la CC Coeur de Chartreuse avait voté pour l'installation de fourreaux destinés à recevoir la fibre optique permettant de recevoir le très haut débit. Le coût du supplément de ces travaux serait pris en charge par le département selon la convention signée par notre grand président... [Lire la suite]
23 août 2017

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour à Toutes et Tous, je me rappelle à votre bon souvenir ou moins bons pour d'autres. J'ai remarqué que lors du vote du taux de la TEOM, il y avait eu une erreur enfin un oubli. La CCCC n'a pas assez d'employés à tout le moins sont-ils incompétents pour calculer un taux de TEOM. Celle-ci donne donc à un cabinet privé le calcul de ces taux de taxes. Mais il s'avère lui aussi incompétent et se trompe en oubliant d'ajouter la TVA.     Vote du Taux de TEOM 2017 Suite à la cloture du CA 2016.Il apparait que l'annexe de... [Lire la suite]
11 juillet 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, Je tenais à vous informer que mon passage en Cour d'Appel, Tribunal de Grande Instance de Grenoble c'est pour le 30 août 2017. Je reviendrai bientôt sur cette plainte de Séjourné, qui elle n'est pas classée sans suite contrairement à celle déposée par Séjourné pour coups et blessure contre P INDERCHIT Alors qu'il s'était couché en pleurant. C'est seulement 20 jour après avoir fait voter le faux rapport d'activité de la Forêt d'Emeraude, présenté le 27 juin 2014, aux élus qui n'y ont... [Lire la suite]
17 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné

CR_1_001  Bonsoir, ci-avant la première page du comte rendu de la séance du 27 juin 2014. Article 2121-9 du CGCT Les délibérations du conseil municipal sont inscrites sur un registre coté et parafé par le maire, quelque soit le mode de transmission de ces délibérations au Préfet Les affaires venant en délibération au cours d'une mème séance reçoivent un numéro d'ordre à l'intérieur de la séance.   Les feuillets sur lesquels sont transcrites les délibérations (Registre des délibérations) portent mention... [Lire la suite]
16 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, il est quand même étonnant qu'un vice président des Prud'hommes soit mis en cause dans une affaire de falsification de documents administratifs considéré comme faux en écriture publique et usage de... [Lire la suite]

15 novembre 2017

Communauté de communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, PREFET_10_11_2017 Voila le courrier envoyé lundi au Préfet . Les élus qui de par leur position officier de police judiciare et qui n'ont pas bougé le petit doigt face à toutes ces manigances (article 40 du CPP. Cela me rappelle MONIN lors d'une réunion du conseil municipal, la réponse à ma question à propos du faux en écriture publique ? MOI JE FAIS MON TRAVAIL quel travail dénoncer ce faux en écriture grossier pour lequel il préfère passer pour un con, que de le dénoncer. Maintenant il lui faut bien... [Lire la suite]
29 juin 2017

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, je suis de retour le Juge d'instruction ayant clos l'Instruction, j'ai reçu l'ORDONNANCE DE RENVOI DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL ; Pour diffamation envers un fonctionnaire, un dépositaire de l'autorité publique. Injure publique envers un corps constitué . BREF SUITE A LA PLAINTE DÉPOSÉE PAR DENIS SÉJOURNÉ AU CIVIL CONTRE MOI  Il est certain que je n'ai écrit que des mensonges qui sont pourtant signés de la main même de D SÉJOURNÉ président de la CC Coeur de Chartreuse.CADA_2017_001 Comme l'a confirme Séjourné à la... [Lire la suite]
19 avril 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

CC_18_04_2016 Bonsoir, demain : voila les demandes de documents que je vais présenter à la CC. En mème temps je récupérerais les derniers comptes rendu, lesquels m'ont été refusés déja 2 fois.
26 février 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

28_f_vrier_2016 Bonsoir, il n'y aura donc pas de réunion  de la CCCC le 3 mars comme annoncé à la dernière réunion. Quant vont ils voter le budget 2016 ? Pour St Laurent du Pont ce sera le 2 mars me semble t il.  Ce deuxième paragraphe n'est compréhensible que par la personne intéressée. Par contre qu'une responsable des services confonde un relevé de propriété et une fiche de rôle de taxe foncière, je n'apprécie pas, le tout approuvé par le maire, c'est confondant de bêtise, la CADA saura rectifier.  ... [Lire la suite]