28 septembre 2019

CC Coeur de Chartreuse, SEJOURNE

Provision_pour_risque_6_du_11_avril_001--Provision_pour_risque_7_du_11_avril_001 --Provision_pour_risqque_8_du_11_avril_001 Bonjour, Séjourné demande, le même jour, aux élus de voter une provision de 30 000 € pour garantir l'EPIC de St Pierre de Chartreuse sans même leur présenter un début de rapport d'activité, pourtant obligatoire Article 1411-3 Alors quand j'apprends que les élus, qu'ils s'appellent P.Baffert, C. Vial, C. Collomb, C. Morel, C. Mollaret ne reçoivent aucune réponse. Ou pire... [Lire la suite]
Posté par legrandduc0 à 16:41 - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags : , ,

27 août 2019

CC Coeur de Chartreuse, Séjourné

LES_ECHELLES__LES_AFFICHES_16082019 Bonjour, les explications avaient été données aux Affiches de Grenoble et du Dauphiné par Cédric VIAL dès le 16 août. Mais SEJOURNE en a rajouté le 23. Pourquoi ne pas enterrer un concurrent, alors que dans les lacs tant d'Aiguebeltte que de Paladru c'est la même chose en pire, mais ils ne sont pas soumis aux mêmes règles. C'était une occasion rêvée pour Séjourné de donner son savant avis.   
10 août 2019

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné, Cédric ARGOUD

6_001 Bonjour, ci-joint l'arrêté que je vous ai présenté il y a quelques jours. Maintenant je vais vous détailler la motivation... [Lire la suite]
27 octobre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonsoir, vous avez été nombreux à visiter le message du mois d'aout 2017, ce message vous parlait du Haut Débit et donc du câblage de nos rues à venir. (Conseil communautaire du 27 juin 2014) Comme vous avez pu le constater les élus ne devaient pas être très présent à ce conseil communautaire ; C'est la raison pourquoi je vous remets le même sujet à l'ordre du jour .Tr_s_haut_d_bit Vous pouvez constater que ce même jour, les élus ne se souviennent pas avoir voter pour la pose de fourreaux en attente du Haut Débit... [Lire la suite]
26 août 2017

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, aujourd'hui je me dois de vous faire part d'un oubli de la commune de St Laurent du Pont. Comme tout élu devrait être au courant et agir en fonction, ce qui malheureusement n'est pas le cas. Je m'explique en 2014 une réunion de la CC Coeur de Chartreuse avait voté pour l'installation de fourreaux destinés à recevoir la fibre optique permettant de recevoir le très haut débit. Le coût du supplément de ces travaux serait pris en charge par le département selon la convention signée par notre grand président... [Lire la suite]
23 août 2017

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour à Toutes et Tous, je me rappelle à votre bon souvenir ou moins bons pour d'autres. J'ai remarqué que lors du vote du taux de la TEOM, il y avait eu une erreur enfin un oubli. La CCCC n'a pas assez d'employés à tout le moins sont-ils incompétents pour calculer un taux de TEOM. Celle-ci donne donc à un cabinet privé le calcul de ces taux de taxes. Mais il s'avère lui aussi incompétent et se trompe en oubliant d'ajouter la TVA.     Vote du Taux de TEOM 2017 Suite à la cloture du CA 2016.Il apparait que l'annexe de... [Lire la suite]

11 juillet 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, Je tenais à vous informer que mon passage en Cour d'Appel, Tribunal de Grande Instance de Grenoble c'est pour le 30 août 2017. Je reviendrai bientôt sur cette plainte de Séjourné, qui elle n'est pas classée sans suite contrairement à celle déposée par Séjourné pour coups et blessure contre P INDERCHIT Alors qu'il s'était couché en pleurant. C'est seulement 20 jour après avoir fait voter le faux rapport d'activité de la Forêt d'Emeraude, présenté le 27 juin 2014, aux élus qui n'y ont... [Lire la suite]
08 février 2018

St Laurent du Pont

Je pensais vous avertir pour le 45 000 ième visiteur, je suis désolé j'ai oublé de noter son IP mardi 6 février 2018
17 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné

CR_1_001  Bonsoir, ci-avant la première page du comte rendu de la séance du 27 juin 2014. Article 2121-9 du CGCT Les délibérations du conseil municipal sont inscrites sur un registre coté et parafé par le maire, quelque soit le mode de transmission de ces délibérations au Préfet Les affaires venant en délibération au cours d'une mème séance reçoivent un numéro d'ordre à l'intérieur de la séance.   Les feuillets sur lesquels sont transcrites les délibérations (Registre des délibérations) portent mention... [Lire la suite]
16 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, il est quand même étonnant qu'un vice président des Prud'hommes soit mis en cause dans une affaire de falsification de documents administratifs considéré comme faux en écriture publique et usage de... [Lire la suite]