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27 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

R_D_2014__3_001- R_D_2014_4_001 Bonjour, ici je vous présente les pages 3 et 4 du relevé de décisions du 27 juin 2014 rappelez vous le jour du vote d'un rapport d'activité fantôme. Maintenant le Compte rendu du même jour 27 juin 2014 CR_27_juin_23_11_3_001-...

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Tags: Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Jean de Couz, St Franc, Saint Thibaud de Couz, St Pierre d' Entremont 38, Faux en écriture publique, Brigitte BIENASSIS

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26 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

R_D_2014__1_001 Bonjour, voila le relevé de décision présenté au préfet en 2014, comme vous pouvez le constater en 2017 ce compte rendu fournit le 23 novembre 2017 a été modifié sans aucune autorisation, c'est donc un faux en écriture publique et usage...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, Corbel, St Franc, La Bauche., Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, st Pierre de Genebroz, D. Séjourné, St Pierre d' Entremont 73

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22 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, Dans mes précédent messages, je vous faisais part de la différence apparu entre le compte rendu de la séance du conseil communautaire Coeur de Chartreuse présidée par Séjourné Denis le 27 juin 2014 et le REGISTRE des délibérations du 27 juin...

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Tags: Chartreuse, les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Séjourné, st Pierre de Genebroz, Cédric ARGOUD

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17 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné

CR_1_001 Bonsoir, ci-avant la première page du comte rendu de la séance du 27 juin 2014. Article 2121-9 du CGCT Les délibérations du conseil municipal sont inscrites sur un registre coté et parafé par le maire, quelque soit le mode de transmission de...

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Tags: St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, les Echelles Entremont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, La Bauche., Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, SEJOURNE, st Pierre de Genebroz

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16 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, pourquoi je vous parlais de falsification du registre des délibérations; 1) Le registre des délibérations doit être conforme aux délibérations. Les maires, Présidents d'EPCI qui manquent de rigueur en la matière sont passibles de poursuites pénales...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, CC Cœur de Chartreuse, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, St Christophe la Grotte, Denis Séjourné

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15 novembre 2017

Communauté de communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, PREFET_10_11_2017 Voila le courrier envoyé lundi au Préfet . Les élus qui de par leur position officier de police judiciare et qui n'ont pas bougé le petit doigt face à toutes ces manigances (article 40 du CPP. Cela me rappelle MONIN lors d'une...

Posté par legrandduc0 à 21:16 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Saint Laurent du pont, les Echelles Entremont, Saint Pierre de Chartreuse, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Denis Séjourné

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14 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse- Denis Séjourné

saintpierredentremont.org/savoie/releve-de-decisions-des-seances-du-cccc Pour celles et ceux qui n'auraient pas conservé la délibération du 27 juin 2014 Comme vous le savez le registre des délibérations consultable à la CCCC, doivent ètre en tous points...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe Guiers, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Cœur de Chartreuse

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13 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Registre_D_lib_27_juin_2014_001 Registre_D_lib_27_juin_2014_2_001__2_ Pour les élus qui ont voté le 27 juin 2014 le rapport d'activité du parcours aérien en forêt, reconnaissez que le registre des délibérations à la disposition du public au siège de la...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe Guiers, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, D Séjourné, les Entremonts

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13 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonour, pour vous annoncer qu'il y avait eu, un faux document de présenté au conseil communataire le 27 juin 1014 il aurait fallut que celui-ci soit terminé avant de le présenter aux élus, ce qui n'était pas le cas. Comme vous avez pu le constater le...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, La Bauche., Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, denis SEJOURNE, st Pierre de Genebroz, lStChristophe sur Guiers

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12 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour à toutes et tous, aujourd'hui je vais vous parler non pas du faussaire, du menteur, des méthodes de voyou qu'utilise Denis SEJOURNE. je vais simplement, (avec les preuves à l'appui bien entendu) vous annoncer une falcification du registre des...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, La Bauche., Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Denis SEJOURNE président de la CC, st Pierre de Genebro

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