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défense de l'utilisateur et du consommateur
entre 2 guiers
4 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, ce matin je me suis rendu à la CCCC pour consulter le registre des délibérations (Article 2121-9) du CGCT circulaire interministérielle du 14 décembre 2010. Je me suis vu remettre le recueil des actes administratifs, j'en ai fait la remarque...
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3 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Lors de la réunion du 29 mars, je vois que Séjourné s'est fait rembourser la somme qu'il avait engagé pour porter plainte au civil contre moi. Il était pressé d'encaisser sachant qu'il risquait que je sois relaxé.
4 février 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, D SEJOURNE

Bonsoir, je viens de voir sur le Dauphiné Libéré qu'une réunion de la CC avait lieu mardi 6 février 2018 à 19 heure.
26 janvier 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonsoir, je ne vais pas être méchant avec Séjourné, ayant à ce jour atteint 45 000 visiteurs je m'en vais faire de la pub à SEJOURNE lequel j'en suis sur en est loin. En effet je me suis rendu sur son blog ; Et j'y ai appris que Pierre Baffert avait fait...
24 janvier 2018

CC Coeur de Chartreuse, SEJOURNE Denis

Attestation_St_Pierre_29_juillet_001 Bonsoir CC_18_f_vrier_2016_001, L'attestation de St Pierre de Chartreuse datant du 29 juillet 2014 qui confirme que le rapport d'activité FORET D'EMERAUDE n'éait pas réalisé au 27 juin 2014 date ou 36 élus l'ont approuvé....
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15 janvier 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Avenant_for_t_d__meraude_001 Bonjour, le parcours aérien en forêt que la CCCG a créé en 2002 d'un cout de 260 000 € en 2005 après la remise à neuf du parcours. La CCCG a décidé de laisser à la commune de St Pierre de Chartreuse la gestion sans appel d'offre...
5 janvier 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

USAGERS_MO_2018 Bonjour, comme vous constatez sur le mot joint ; Il faut une décision motivée pour faire une collecte aux bacs de regroupement permettant d'assurer le même service qu'au porte à porte. La CC Coeur de Chartreuse a la solution entre ses...
4 janvier 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, la séquence santé origine Séjourné certifiée LA PARANOÏA Symptômes, c'est un trouble du fonctionnement mental. C' EST CE QUE DIT SEJOURNE DE SON MAIRE PIERRE BAFFERT C'est assez risible de lire cela d'un faussaire, d'un menteur un tricheur, j'en...
29 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, Le faux en écriture publique est constitutif d'un crime pour lequel le décideur public peut ètre renvoyé devant une cour d'assises. Le courrier des Maires N° 249 de septembre 2011. Article 441-1 du code pénal défini le faux comme " toute altération...
28 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, il y avait une chose que j'avais oublié de vous dire : dès le début de l'année qui vient je vais avoir connaissance de mon dossier. Comme vous pouvez imaginer, je vais prendre connaissance des faux témoignages, apportés à Séjourné. Au cas ou...
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