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1 mai 2018

Denis SEJOURNE président de la CC Coeur de Chartreuse

Bonjour aux Entremondins ; Ces derniers vont ils devoir déposer une plainte pour récupérer leur redevance payée deux fois en 2009 ? Devant le refus de Séjourné (avec l'accord tacite des élus de la CC Coeur de Chartreuse) de rendre cette somme de 181 617...

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Tags: Chartreuse, Entre 2 Guiers, Corbel, Entremont le Vieux, St Pierre d' Entremont 38, St Pierre d' Entremont 73

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26 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, je vous faisais part dans un précédent blog: que nous étions heureux de la générosité des Entremondins ; Lesquels nous faisaient cadeau des 181 617 € de Redevance OM payée 2 fois en 2009. Vous avez pu voir l'extrait de délibération de la CC des...

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Tags: CC Cœur de Chartreuse, Corbel, Entremont le Vieux, St Pierre d' Entremont 38, CC des Entremonts, St Pierre d' Entremont 73

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15 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse. REOM des Entremonts

Bonjour,dans un précédent post je vous faisais part de mon étonnement, du non remboursement aux habitants de la CC des ENTREMONTS, de la Redevance Ordures Ménagères qu'ils avaient payé en trop. Somme rondelette, puisqu'elle s'élève à 181 617 €. Cette...

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Tags: Corbel, Entremont le Vieux, St Pierre d' Entremont 38, Denis SEJOURNE président de la CC, St Pierre d' Entremont 73

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7 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, je disais, hier que les secrétaires ne sont pas fautives, ce n'est pas à elles de connaître le règlement. Par contre il est inutile de dire que j'ai toujours consulté le Recueil des actes alors que c'est entièrement faux. Sur quel document autre...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, St Laurent du Pont, Entre 2 Guiers, St Christophe sur Guiers, St Jean de Couz, Corbel, St Franc, Entremont le Vieux, Miribel les Echelles, St Pierre d' Entremont 38, St Christophe la Grotte, La Bauche, St Pierre d' Entremont 73, St Pi

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16 janvier 2018

CC des Entremonts, CC Coeur de Chartreuse

2009_1_001 - 2009_2_001 Bonjour les Entremondins, en 2016 je vous disais que la CC Coeur de Chartreuse avait 200 000 € de trop dans sa besace. Et bien vous devez savoir que vous avez payé deux fois vos ordures ménagères en 2009. Comme j'en apporte la...

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29 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, Le faux en écriture publique est constitutif d'un crime pour lequel le décideur public peut ètre renvoyé devant une cour d'assises. Le courrier des Maires N° 249 de septembre 2011. Article 441-1 du code pénal défini le faux comme " toute altération...

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Tags: les Echelles, Entre 2 Guiers, S, St Jean de Couz, Miribel les Echelles, St Pierre d' Entremont 38, Denis SEJOURNE président de la CC, st Pierre de Genebroz, St Pierre d' Entremont 73, Saint Laurent du ponts

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28 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, il y avait une chose que j'avais oublié de vous dire : dès le début de l'année qui vient je vais avoir connaissance de mon dossier. Comme vous pouvez imaginer, je vais prendre connaissance des faux témoignages, apportés à Séjourné. Au cas ou...

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23 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, j'ai vraiment blessé Séjourné en lui demandant s'il était nécessaire de falsifier le relevé de décision du 27 juin 2014 et le Registre des délibérations. Au point d'aller déposer plainte contre moi : c'est peut être encore une plainte pour diffamation...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Corbel, St Thibaud de Couz, Miribel les Echelles, St Pierre d' Entremont 38, Argoud Cédric, St Pierre d' Entremont 73, St Christophe sur Gguiers

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9 décembre 2017

Communauté de Communes Coeurde Chartreuse, St Laurent du Pont

Bonsoir, que vont faire nos élus de St Laurent du Pont suite à la falsification du compte rendu du 27 juin 2014. Certains, dont Jean Louis MONIN sont officiers de police judiciaire, 1) Signaler ce fait à Monsieur le Procureur de la république (article...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Jean de Couz, Miribel les Echelles, D Séjourné, Cœur de Chartreuse, St Pierre d' Entremont 73

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7 décembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné

Bonsoir, en principe mais pas à la CCCC, c'est normal ; Apart les faux documents ils n'y connaissent rien avec un directeur nul, ils pensent que les compte rendu de séance s'affichent quant on le veux sauf que l'article L.2121-25 du CGCT précise que le...

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